Communauté de Communes du Massif du Vercors
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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2017


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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2016


Séance du CM le 12 Décembr 2016

  1. Contrat de performance des Alpes de l'Isère
  2. Avenant n° 3 à la DSP de service public des Remontées Mécaniques et du domaine skialble "des Rambins"
  3. Tarifs 2016 2017 du domaine des "Rambins" et espace luge
  4. Convention tripartite COMMUNE/ESF/SEVLC
  5. Reversement de la taxe de séjour 2015 2016 à l'Office de Tourisme
  6. Déneigement Parking du Clos de la Balme
  7. Mise en place des indenmnités des astreintes
  8. Navettes hiver 2016 2017 Faure VERCORS
  9. Maintien de l'Office de Tourisme et de la compétence tourisme dont la création d'offices de tourisme.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 07 NOVEMBRE 2016

Ordre du jour

  • Avenant n°2 à la DSP « Remontées Mécaniques & domaine skiable »
  • Vote de l'Indemnité d'exercice de misions des préfectures
  • C.C.M.V. Modification statutaire pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe ,
  • C.C.M.V. Transfert de la compétence « Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme »,
  • Tarifs S.E.V.L.C. 2016/2017,
  • Subvention complémentaire à l'O.T. -animation air bag »,
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse,
  • Convention de prestation de secours S.E.V.L.C. 2016/2017,
  • Convention prestation de service pour les transports en ambulance,
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au cabinet médical,

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CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2016


Ordre du jour

  • Création d'emploi Service Technique
  • Vente armoire électrique à la C.C.B.I.
  • Damage zone nordique - Société 4M travaux Forestiers
  • Désignation des membres de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier

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CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AOUT 2016


Ordre du jour

- Communication du rapport de la Chambre des Comptes,

- Marché "Téléski de remplacement Rambins" POMA-CETA,

- Passerelle "Rambins" S.E.R.M.

- Compte-rendu Assemblée Général SEML du Golf,

- Tarifs accès pistes de ski de fond saison 2016/2017


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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2016

Ordre du jour

  • Extension réseau neige de culture domaine "Rambins"
  • Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes domaine "Rambins"
  • Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes domaine "Nordique"
  • Conditions financières et patrimoniales du transfert des biens nécessaires à l'exercice de la compétence "Gestion des établissements d' accueil du jeune enfant"
  • Conditions financières et patrimoniales du transfert des biens nécessaires à l'exercice de la compétence "Zones d'Activités Economiques (ZAE)"
  • Dématérialisation des actes - Avenant à la convention du 30/09/2009
  • Convention d'adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le C D G 38 et la commune
  • Tarif EAU et ASSAINISSEMENT pour la facturation 2017
  • Edification de clôtures soumis à déclaration préalable
  • Organisation T.A.P. année scolaire 2016/2017
  • Loyers communaux,
  • Location partir garage

 


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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2016


Ordre du jour

  • Représentant à l'Assemblée Générale de la SEML du GOLF
  • Autorisation dépôt PC téléski de remplacement
  • Contrat de Performance des Alpes de l' Isère demande de subvention
  • Travaux en forêt communale avec valorisation "Bois énergie"
  • Approbation du rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Approbation du rapport du schéma de mutualisation des servies de la CCMV
  • Centre équestre
  • Tarifs restauration scolaire et garderie périscolaire rentrée 2016
  • Adhésion au P E  F C
  • Représentants de la commune au C A de la S E M L du Golf
  • Commission d'appel d'offre
  • Contrat territorial demande de subvention neige de culture domaine nordique

 


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Conseil Municipal du 18 AVRIL 2016


Ordre du jour

  • Approbation des Comptes de Gestion,
  • Approbation du Compte Administratif C.C.A.S, ZAE FRIER, Location, Eau et Assainissement, Remontées mécaniques, Communal,
  • Approbation des résultats au B.P. C.C.A.S, ZAE FRIER, Location, Eau et Assainissement, Remontées Mécaniques, Communal.
  • Vote des taux des taxes directes locales,
  • Redevance occupation domaine public,
  • Convention Association Halte garderie "les 3 pommes"
  • Subvention 2016 Association Halte garderie "les 3 pommes"
  • Location terrains,
  • Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
  • Subvention à l'Office de Tourisme,
  • Assurance R.M. "Risques techniques",
  • Indemnisation terrains,
  • Prise de compétence "Gestion des établissement d'accueil.

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Conseil Municipal du 07 MARS 2016


Ordre du jour

  • Convention délégation de compétence "Transport" avec le département
  • Concours receveur municipal
  • Contrat assistance et conseils juridiques Maître FESSLER
  • Représentant à la commission restreinte d'installation (Z A E)
  • O N F aménagement forêt communale 2016 - 2035
  • O N F Coupes de bois 2016

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Conseil Municipal du 11 JANVIER 2016


Ordre ju jour

  • Autorisation engagement avant le vote du budget 2016,
  • CCMV Convention service commun "Instruction droits des sols"
  • CCMV Convention service commun "Informatique",
  • Contrat de Développement Diversifié du Massif du Vercors - Avenant n° 1 - Programmation 2015,
  • Acompte subvention Office de Tourisme,
  • Transfert de compétence "Mise en place et organisation d'un service comprenant création, entretien et exploitation des infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables au SEDI,
  • Entretien professionnel - Détermination des critères d'appréciation,
  • Adhésion "Espace FFC VTT Villard-Corrençon.
  • Appel d'offre tracteur infructueux,
  • Déneigement parking "Clos de la Balme"
  • Achat d'un tracteur.

 


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