conseil du 23 JANVIER 2012

Ordre du jour

• Tarifs secours SEVLC 2011/2012 changement taux TVA à 7 %
• Contrat annuel assistance & conseils juridiques Maître FESSLER
• Demande de subvention entretien réseau routier 2012.
• Participation aux frais de secours sur le domaine nordique alpin et hors-pistes en pratiquant les sports de loisirs et de glisse TVA 7 %

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Conseil du 06 JANVIER 2011

Ordre du jour

•  Observation manteau neigeux O.N.F.
•  Contrat annuel « Assistance& conseils juridiques Maître FESSLER »
•  Tarifs mise à disposition partie installations Rambins, damage & personnel saison 2010 / 2011
•  Vente après aliénation & enquête publique partie ancienne voie communale AM 31
•  Contrat territorial - Bâtiments communaux - Salle de la maquette / 2ème mission J. BRYJA
•  Engagement de la commune d'abandonner d'ici 2012 l'usage des phytosanitaires hors produits acceptés en agriculture biologique dans la gestion des voiries & dépendances
•  Demande de subvention entretien réseau routier 2011
•  Réévaluation loyer hauts plateaux
•  Participation des communes au budget assainissement de la C.C.M.V

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Conseil du 21 FEVRIER 2011

Ordre du jour

•  Convention partenariat S.E.V.L.C. fonctionnement « RAMBINS 2010/2011 »
•  Contrats « assurance des risques statutaires » 

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Conseil du 18 AVRIL 2011

Ordre du jour

• Rationalisation de la carte de l' Intercommunalité
• Renouvellement du classement de l'Office de Tourisme en 2 étoiles
• Représentant de la commune commission intercommunale accessibilité personnes handicapés
• Contrat Développement Diversifié du Massif du Vercors - Programmation 2010

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Conseil du 21 AVRIL 2011

ordre du jour

• LOCATION TERRAINS MR IMBERT ET MME GUERINIS
• LOCATION TERRAIN BREMOND
• REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
• APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2010
• VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

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Conseil du 23 MAI 2011

Ordre du jour

ordre du jour

• C.C.M.V. Audit de la M.P.T. Groupement de commande
•  ALP'ETUDES Maîtrise œuvre - Mise en conformité réseau assainissement - Le Peuil - La Narce
• Création d'emplois de non titulaires juin juillet et août
• Centre Equestre GAEC des Fermes Equestres du Vercors

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Conseil du 17 JUIN 2011

Ordre du jour

• Elections Sénatoriales - élection du délégué et des suppléants
• C.C.M.V. Convention de groupement de commande conclue en application de l'article 8 du Code des marchés Publics.
• Nouveau programme Vercors Eau Pure
• Article 12 du P.O.S. places de stationnement
• Location appartement Hauts Plateaux
• Convention LUDI LUGE
• Mise à disposition partie garage Hauts Plateaux au S.D.I.S.
• Création emploi non titulaire -temps partiel- remplacement congé parental
• Tarifs 2011/2012 restaurant scolaire et garderie périscolaire
•  

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Conseil du 08 AOUT 2011

ordre du jour

• Marché TELEREP - Travaux élimination des aux claires parasites "La Narce - Le Peuil"
• P.I.D.A. Convention SAF hélicoptères - Déclenchement avalanches
• Groupement contrat de maintenance SKIDATA / SKIBADGE
•  Tarification redevance ski de fond 2011 / 2012
• Tarification Eau et Assainissement à compter du 1er septembre 2011
• Stérilisation des chats errants

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Conseil du 17 OCTOBRE 2011

ordre du jour

• Martelage des coupes 2012
• Création d'emploi -Personnel Remontées Mécaniques 2011/2012
• Tarification redevance ski de fond C.E. 2011 / 2012
• Contrat Développement Diversifié Avenant n°1 - Programmation 2011
• Complément subvention M.P.T.
• Tarifs S.E.V.L.C. 2011/2012
• Représentant de la commune à la commission information & communication auprès de la C.C.M.V.
• ALP'ETUDES Maîtrise œuvre retenue collinaire
• Vote de l'indemnité d'exercice missions Préfecture Indemnité Administration & Technicité-
•  Elimination des eaux claires parasites - test Etanchéité TEDECO
• Participation aux frais de secours sur le domaine Nordique/Alpin et hors pistes en Pratiquent des sports de loisirs et de glisse
• Convention prestation secours S.E.V.L.C. & tarifs 2011/2012
• Convention prestation secours Vercors Loisirs saison 2011/2012

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conseil du 24 NOVEMBRE 2011

Ordre du jour

• - Convention O.M.T. Villard-de-Lans pour tarifs Rambins
•  - Services Techniques
• - Office de Tourisme
• - Convention Villemomble élimination des eaux claires parasites
• - non-salage de la traversée du village
• - Restauration scolaire
• - Avenant règlement intérieur
• - Tarifs mise à disposition partie installation des Rambins
• - Aide aux jeunes Corrençonnais pratiquant l'école de Musique
• - Mise ne place d'exonérations de la Taxe d'Aménagement
• - Institution de la Taxe d'Aménagement & fixation des taux
• - Rambins Tarifs remontées mécaniques & espace luge (annule et remplace la délibération du 28 septembre 2011
• - Création d'emploi non titulaire à temps complet ski de fond
• - Création d'emplois personnels « remontées mécaniques »
• - Nomination Maître FESSLER Taxes Foncières
• - Navettes hiver 2011/2012 FAURE VERCORS
• - Convention Sports Aventure
• - Nouveau programme Vercors Eau Pure

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