SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2017

  • Déneigement Parkings Clos de la Balme & évacuation de neige
  • Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisir et de glisse
  • Convention prestation service transports en ambulance 2017 / 2018
  • Remboursement des frais de transport primaires en ambulance des pistes de ski au cabinet médical
  • Navettes hiver 2017/2018
  • Damage zone nordique Haut Vercors
  • Signature cession parcelle au S.D.I.S.S.
  • Aide aux enfants pratiquant à l’Ecole de musique
  • Installation équipements de parcours permanents d’orientation

Réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 OCTOBRE 2017 

  • Groupement de commandes
  • Réseau neige domaine nordique
  • Convention avec la Préfecture –dématérialisation des actes
  • Parking Clos de la Balme –Devis EIFFAGE
  • Tarifs redevance ski de fond 2017/2018
  • Damage zone nordique 2017/2018
  • Echange de terrains

Réunion du Conseil municipal du 02 10 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 AOUT 2017

  • Acquisition chargeuse à roues
  • Avenant n° 1 – Avenir Bois – Garage technique & salle communale
  • Signalétique des entreprises – Convention avec la CCMV
  • CSA – Autorisation d’extension de l’émetteur 30-3 au multiplex R7

Réunion du Conseil Municipal du 28 08 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 JUILLET 2017
• Rythmes scolaires
• Centre équestre – S. PILTANT
• Achat engin de damage – pistes de ski de fond – KASSBOHRER
• Suite donnée aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
• Taxe de séjour – Autorisation à la régie « Réservation & Commercialisation de l’O.M.T. de Villard-de-Lans »
• Avancement de grade – Création & Suppression de postes
• Régime Indemnitaire
• Aménagement temps de travail services techniques
• Autorisation démarrage construction Centre d’Hébergement Sportif
• Tarifs 2017/2018 restauration scolaire & périscolaire
• Acte constitutif « Régie restauration scolaire & périscolaire »
• SEDI – Plan de financement borne de recharge pour véhicule électrique

CM du 03 JUILLET 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2017

  • Vente terrain Centre d’hébergement sportif L. HABERT suite à réception document modificatif du parcellaire cadastral
  • Achat dameuse et demande de subvention
  • Achat chargeuse et demande de subvention
  • Achat séparateurs voirie et demande de subvention
  • Location Trafic Combi ZEN L2
  • Renouvellement adhésion « Nordic Isère »
  • Renouvellement adhésion « Espace Nordique du Haut Vercors »

CM du 15 MAI 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 AVRIL 2017

Approbation, des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, Location, Eau & Assainissement
Remontées Mécaniques, Communal.
Affectation des résultats au B.P. ZAE FRIER, B.P. Location, B.P. Eau & Assainissement
B.P. Remontées Mécaniques, B.P. Communal.
Vote des taux des taxes directes locales
Redevance occupation domaine public
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
Subvention 2017 à l’Office du Tourisme
Représentant de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
Assiette coupe de bois 2017
Indemnisation terrains RAMBINS
Clôture location MASTER & demande d’avenant à la D.I.A.C.
Cession à titre gratuit au Service Départemental Incendie & Secours pour construction du futur Centre Incendie & Secours

Séance du CM 11 AVRIL 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 09 MARS 2017

Débat du PADD (Projet d’Aménagement & de Développement Durables) du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Volet Habitat) de la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) conformément à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
Marché construction garage technique & salle communale
Vente terrain « Centre Sportif d’Hébergement & d’Entrainement »
Extension réseau distribution énergie électrique lieudit « Charmeyenne » Centre d’hébergement sportif.
Cimetière tarifs 2017

Conseil Municipal du mois de MARS 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 JANVIER 2017
Demande de subvention – Contrat Territorial – voirie
Demande de subvention – Contrat Territorial –Construction garage technique & salle communale
Autorisation engagement avant le vote du budget « remontées mécaniques »
Déneigement « Col du Liorin »
Contrat assistance & conseils juridiques
Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
SEANCE du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 DECEMBRE 2016
Contrat de Performance des Alpes de l’Isère
Avenant n° 3 à la D.S.P. de service public des Remontées Mécaniques & domaine skiable – domaine des RAMBINS
Tarifs « RAMBINS » & espace luge
Convention tripartite : Commune/E.S.F./S.E.V.L.C
Reversement Taxe de Séjour à l’Office du Tourisme
Déneigement Parking Clos de la Balme
Mise en place des indemnités des astreintes
Navettes hiver 2016/2017 FAURE VERCORS
Maintien de l’Office de Tourisme & de la compétence tourisme dont la création d’offices de tourisme
séance-du-conseil-municipal-du-12-decembre-2016

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 07 NOVEMBRE 2016
Avenant n°2 à la DSP « Remontées Mécaniques & domaine skiable »
Vote de l’Indemnité d’exercice de misions des préfectures
C.C.M.V. Modification statutaire pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe ,
C.C.M.V. Transfert de la compétence « Promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme »,
Tarifs S.E.V.L.C. 2016/2017,
Subvention complémentaire à l’O.T. –animation air bag »,
Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse,
Convention de prestation de secours S.E.V.L.C. 2016/2017,
Convention prestation de service pour les transports en ambulance,
Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au cabinet médical,
séance-du-conseil-municipal-novembre-2016

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 OCTOBRE 2016
Création d’emploi Service Technique
Vente armoire électrique à la C.C.B.I.
Damage zone nordique – Société 4M Travaux Forestiers
Désignation des membres de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier
séance-du-conseil-municipal-octobre-2016

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 01 AOUT 2016
Communication du rapport de la Chambre des Comptes
Marché « Téléski de remplacement Rambins » POMA-CETA
Passerelle « Rambins » S.E.R.M.
Compte rendu Assemblée Générale SEML du Golf
Tarifs accès pistes de ski de fond saison 2016/2017
séance-du-conseil-municipal-du-01-aout-2016

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2016
Extension réseau neige de culture domaine « Rambins »
Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes domaine « Rambins »
Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes domaine nordique
Conditions financières & patrimoniales du transfert des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « Gestion des établissements d’accueil du jeune enfant»,
Conditions financières & patrimoniales du transfert des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « Zones d’activités économiques »,
Dématérialisation des actes – Avenant à la convention du 30 septembre2009-
Convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG 38 et la commune,
Tarif Eau & Assainissement,
Edification de clôtures soumis à déclaration préalable,
Organisation T.A.P. année scolaire 2016/2017
Revalorisation des loyers communaux
Location partie garage à Madame J. GUILLET
séance-du-conseil-municipal-du-12-juillet-2016

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2016
Représentant à l’Assemblée Générale de la SEML du GOLF
Autorisation dépôt PC téléski de remplacement
Contrat de Performance des Alpes de l’Isère demande de subvention
Travaux en forêt communale avec valorisation « Bois énergie »
Approbation du rapport définitif de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Approbation du rapport du schéma de mutualisation des services de la C.C.M.V.
Centre équestre
Tarifs restauration scolaire et garderie périscolaire rentrée 2016
Adhésion au PEFC
Représentants de la commune au CA de la SEML du Golf
Commission appel d’offre
Contrat territoriale demande de subvention neige de culture domaine nordique
séance-du-conseil-municipal-du-30-mai-2016

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2016
Approbation des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif : C.C.A.S. ZAE FRIER Location Eau et Assainissement Remontées Mécaniques Communal.
Affectation des résultats au : B.P. C.C.A.S. Eau et Assainissement B.P. Remontées Mécaniques B.P. Communal.
Vote des taux des taxes directes locales
Redevance occupation domaine public
Convention Association Halte-garderie  »Les 3 Pommes »
Subvention 2016 à la Crèche Halte-Garderie « Les 3 Pommes »
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
Subvention 2016 à l’Office du Tourisme
Assurance Remontées mécaniques « Risques techniques »
Indemnisation terrains Rambins
Prise de compétence « Gestion des établissements d’accueil du jeune enfant.
séance-du-conseil-municipal-du-15-avril-2016

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2016
Convention délégation de compétence « Transport » avec le département
Concours receveur municipal
Contrat assistance & conseils juridiques Maître M. FESSLER
Représentant à la commission restreinte d’installation (ZAE)
ONF Aménagement forêt communale 2016 – 2035
ONF Coupes de bois 2016
séance-du-conseil-municipal-mars-2016