SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018

  • Construction Club House – Architecte Axe & Courbes
  • Marché construction Club House – Phase gros œuvre et hors eau et hors d’air
  • Abri golfettes – Demande de subvention au Conseil Départemental – Contrat de Performance des Alpes de l’Isère
  • Parking « Porte des Hauts Plateaux » – EUROVIA & demnde de subvention au Conseil Départemental
  • Suppression de la régie de recettes « restauration scolaire & périscolaire
  • TIPI – Service de paiement des titres par carte bancaire sur internet
  • Bail location du droit de chasse
  • Motion sur le développement du compteur électrique LINKY à Corrençon
  • Recrutement agents recenseurs

SEANCE du Conseil Municipal 27 JUIN 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018

  • Acquisition mini pelle – LYOMAT –
  • Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire CDG
  • Tarifs 2018/2019 restauration scolaire & périscolaire
  • Convention de délégation de compétence avec le Département
  • Convention de pâture
  • Demande de subvention au Département « Entretien routier »
  • Délibération Modificative n° 1
  • Lièvre Blanc

SEANCE du Conseil Municipal du 28 MAI 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018

  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, approbation du Compte administratif Location, approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement,  approbation du Compte Administratif Remontées Mécaniques, approbation du Compte Administratif Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location, affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement, affectation des résultats au B.P. Remontées Mécaniques, affectation des résultats au B.P. Communal
  • Vote du taux des taxes directes locales
  • Versement au budget principal
  • Versement au B.P. des Remontées Mécaniques & demande de clôture de ce budget
  • Redevance occupation du domaine public
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
  • Subvention 2018 à l’Office du Tourisme
  • Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
  • Indemnisation terrains RAMBINS

Séance du CM du 11 AVRIL 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2018

  • Avenant n°1 Marché PASLOC
  • Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets »
  • Groupement de commande – Photocopieur

Séance du 19 MARS 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018

  • CONTRAT RURALITE – Demande de subvention – Aménagement/Accueil Club House
  • Conseil Régional – Demande de subvention réalisation du Club House
  • Contrat de Performance des Alpes de l’Isère – Demande de subvention réalisation du Club House
  • Lièvre Blanc
  • Tarif accès couloir pas de tir BIATHLON
  • Contrat annuel assistance & conseils juridiques

SEANCE du Conseil Municipal du 22 janvier 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 DECEMBRE 2017

  • CCMV, modification statutaires pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe

Réunion du Conseil municipal du 22 décembre 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2017

  • Déneigement Parkings Clos de la Balme & évacuation de neige
  • Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisir et de glisse
  • Convention prestation service transports en ambulance 2017 / 2018
  • Remboursement des frais de transport primaires en ambulance des pistes de ski au cabinet médical
  • Navettes hiver 2017/2018
  • Damage zone nordique Haut Vercors
  • Signature cession parcelle au S.D.I.S.S.
  • Aide aux enfants pratiquant à l’Ecole de musique
  • Installation équipements de parcours permanents d’orientation

Réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 OCTOBRE 2017 

  • Groupement de commandes
  • Réseau neige domaine nordique
  • Convention avec la Préfecture –dématérialisation des actes
  • Parking Clos de la Balme –Devis EIFFAGE
  • Tarifs redevance ski de fond 2017/2018
  • Damage zone nordique 2017/2018
  • Echange de terrains

Réunion du Conseil municipal du 02 10 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 AOUT 2017

  • Acquisition chargeuse à roues
  • Avenant n° 1 – Avenir Bois – Garage technique & salle communale
  • Signalétique des entreprises – Convention avec la CCMV
  • CSA – Autorisation d’extension de l’émetteur 30-3 au multiplex R7

Réunion du Conseil Municipal du 28 08 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 JUILLET 2017
• Rythmes scolaires
• Centre équestre – S. PILTANT
• Achat engin de damage – pistes de ski de fond – KASSBOHRER
• Suite donnée aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
• Taxe de séjour – Autorisation à la régie « Réservation & Commercialisation de l’O.M.T. de Villard-de-Lans »
• Avancement de grade – Création & Suppression de postes
• Régime Indemnitaire
• Aménagement temps de travail services techniques
• Autorisation démarrage construction Centre d’Hébergement Sportif
• Tarifs 2017/2018 restauration scolaire & périscolaire
• Acte constitutif « Régie restauration scolaire & périscolaire »
• SEDI – Plan de financement borne de recharge pour véhicule électrique

CM du 03 JUILLET 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2017

  • Vente terrain Centre d’hébergement sportif L. HABERT suite à réception document modificatif du parcellaire cadastral
  • Achat dameuse et demande de subvention
  • Achat chargeuse et demande de subvention
  • Achat séparateurs voirie et demande de subvention
  • Location Trafic Combi ZEN L2
  • Renouvellement adhésion « Nordic Isère »
  • Renouvellement adhésion « Espace Nordique du Haut Vercors »

CM du 15 MAI 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 AVRIL 2017

Approbation, des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, Location, Eau & Assainissement
Remontées Mécaniques, Communal.
Affectation des résultats au B.P. ZAE FRIER, B.P. Location, B.P. Eau & Assainissement
B.P. Remontées Mécaniques, B.P. Communal.
Vote des taux des taxes directes locales
Redevance occupation domaine public
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
Subvention 2017 à l’Office du Tourisme
Représentant de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
Assiette coupe de bois 2017
Indemnisation terrains RAMBINS
Clôture location MASTER & demande d’avenant à la D.I.A.C.
Cession à titre gratuit au Service Départemental Incendie & Secours pour construction du futur Centre Incendie & Secours

Séance du CM 11 AVRIL 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 09 MARS 2017

Débat du PADD (Projet d’Aménagement & de Développement Durables) du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Volet Habitat) de la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) conformément à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
Marché construction garage technique & salle communale
Vente terrain « Centre Sportif d’Hébergement & d’Entrainement »
Extension réseau distribution énergie électrique lieudit « Charmeyenne » Centre d’hébergement sportif.
Cimetière tarifs 2017

Conseil Municipal du mois de MARS 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 JANVIER 2017
Demande de subvention – Contrat Territorial – voirie
Demande de subvention – Contrat Territorial –Construction garage technique & salle communale
Autorisation engagement avant le vote du budget « remontées mécaniques »
Déneigement « Col du Liorin »
Contrat assistance & conseils juridiques
Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
SEANCE du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2017