SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2022
- Convention pluriannuelle de pâturage alpage de Combovieux M Anthony GUIGNARD
- Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal – ajout du chemin des Bouchards
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif Location
- Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
- Approbation du Compte Administratif Communal
- Affectation des résultats au B.P. Location
- Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
- Affectation des résultats au B.P. Communal
- Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
- Vote des taux des taxes directes locales
- Subvention 2022 à l’Office du Tourisme
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JANVIER 2022
- Nomination du cabinet d’Avocats FESSLER & JORQUERA
- Contrat annuel « assistance & Conseils Juridiques » Maître FESSLER
- Déneigement « Les Bouchards » M. BERTRAND « LUDI LUGE »
- Réalisation d’un diagnostic « Éclairage Public ».
- Avenant à la convention d’ambulances 2021-2022
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2021
- Schéma directeur assainissement
- Charte engagement à la protection du ciel & environnement nocturne
- Motion relative aux indemnisations devant être perçues par les communes support des stations de montagne pour l’année 2021 en lien avec la fermeture des remontées mécaniques durant l’hiver 2020/2021.
- Reversement Taxe de Séjour à l’Office du Tourisme
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021
- Appel au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère
- Subvention exceptionnelle à l’Association Nationale des Pionniers et Combattants Volontaires du Maquis du Vercors Familles et Amis
- Damage Zone Nordique 2021 / 2022
- WEB CAM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021
- Tarification redevance ski de fond & accès « Pas de Tir »
- Annulation titre BP Eau & Assainissement année 2020
- Damage Zone Nordique 4 M Travaux Forestiers 2021 / 2022
- Compte rendu Assemblée Générale de la SEML du Golf
- Création d’emploi – Service Administratif
- Convention de partenariat « Bus France Services »
- Convention prestation service transport en ambulance
- Remboursement des frais de transport primaire en ambulances des pistes de ski au cabinet médical
- Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
- Tarifs S.E.V.L.C. saison 2021/2022
- Tarifs frais de secours
- Navettes hiver 2021/2022 FAURE VERCORS
- Revalorisation redevance forfaitaire annuelle SEML du Golf
- SKIDATA Contrat prestation des services hébergés
- SKIDATA Contrat de service & support billetterie & contrôle d’accès
- Subvention complémentaire a CLSH « Les Petits Montagnards »
Séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2021
- Tests antigéniques – Convention avec le Département
- Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
- Déneigement Parkings Clos de la Balme & Evacuation neige
- Tarifs accès pistes de fond 2021/2022
- Tarifs prévente redevance ski de fond 2021/2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2021
- Centre Equestre – Sylvain PILTANT
- Refonte du site WEB
- Garderie « Les 3 Pommes » Acoustique – Store occultant et demande de subvention à la CAF
- Chenilles dameuse
Séance du conseil municipal 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif : Location – Eau & Assainissement – Communal
- Affectation des résultats au B.P. : Location – Eau & Assainissement – Communal
- Vote des taux des taxes directes locales
- Subvention 2021 à l’Office du Tourisme
- Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
- Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
- Convention répartition des charges de fonctionnement Centre Médico-Scolaire Sud Agglomération et Corrençon
Conseil Municipal du 12 AVRIL 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021
- Convention assistance technique production et distribution AEP
- Adhésion groupement de commande entre la CCMV et les communes membres pour fabrication et livraison froide restaurant scolaire
- Vérification ponctuelle installations électriques – Avenant APAVE.
- Accès SDIS – EIFAGE
- Système billetterie contrôle accès ski nordique – Demande de subvention Conseil Régional
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2021
- Contrat assistance annuelle & conseils juridiques Maître FESSLER
- Durée amortissement des subventions d’équipement (TE38)
- ENEDIS – Conventions de mise à disposition et servitudes
- Contrat de maintenance des défibrillateurs
- Prise de compétence « MOBILITÉ » par la C.C.M.V.
Séance du Conseil Municipal du 01 FEVRIER 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2020
- Tarifs Ski Roue
- Tarifs redevance ski de fond
- Revalorisation de la redevance forfaitaire SEML
- Reversement de la Taxe de Séjour à l’Office du Tourisme
- C.C.M.V. Elaboration du schéma directeur A.E.P.
- Acompte subvention à l’Office du Tourisme
- Réseau neige de culture-2ème tranche-domaine nordique TECHNO’ALPIN
- Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes – Neige de culture domaine nordique
Tableau tarifs ski nordique 20 21
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOVEMBRE 2020
- Convention prestation de service pour les transports en ambulance
- Compte rendu de l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
- Déneigement Parking Clos de la Balme
- Navettes touristiques tarifs saison 2020/2021 FAURE VERCORS
- Annulation de titre BP Communal – Exercice 2019
- Convention prestation secours SEVLC & Tarifs 2020/2021
- Mise en sécurité domaine Alpin – Avalancheur- & demande de subvention au Conseil Départemental
- Dépôt de candidature dans le cadre du schéma directeur de performance énergétique des bâtiments publics
- Participation aux frais de secours sur les domaines Nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs & de glisse 20/21
- Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet Médical
- Tarifs SEVLC 2020/2021
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOV 2020
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020
- Tarifs redevance ski de fond 2020/2021
- Tarifs redevance ski de fond « Préventes » 2020-2021
- Damage zone nordique 2020/2021
- Convention de délégation de service public pour l’enlèvement et gardiennage des véhicules (fourrières)
- Modalités de la taxe de séjour
Séance du CM du 14 septembre 2020
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2020
- Travaux route « du Peuil » et demande de dossier de subvention
- Recrutement d’Agent non titulaires
- Commission restreinte d’installation (CCMV – ZAE)
- Mission locale Isère Drac Vercors – Représentant de la commune
- Représentant de la commune SPL Eaux de Grenoble
- Référent Ambroisie
- Annulation de titre de frais de secours de 2017
- Indemnisation des terrains domaine les « RAMBINS »
- Redevance occupation domaine public
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020
- Approbation, des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif Location Eau & Assainissement Communal
- Affectation des résultats au B.P. Location Eau & Assainissement Communal
- Vote des taux des taxes directes locales
- Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité des sites de moins de 36 kVA
- Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
- Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
- Représentants de la commune au CA de la SEM du Golf
- Avenant n° 1 EIBB Lot Etanchéité
- Tarifs restauration scolaire & garderie et approbation du règlement intérieur
- Subvention 2020 à l’Office du Tourisme
- Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
- Remboursement frais mission Elus
- Convention pluriannuelle de pâturage alpage de « Darbounouse »
conseil municipal du 02 JUIN 2020
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2020
- Contrat annuel assistance & conseil juridiques – Maître FESSLER
- Autorisation d’engagement avant le vote du budget 2020
- Règlement aménagement du temps de travail Services Techniques 1er mars 2020
- Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
- Non rattachement des charges et produits – BP Eau & Assainissement
- Achat terrain « Combe du Souillet »