SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2019
- Marché A.E.P. secteur « Le Peuil »
- Séparateur de voirie – Demande subvention Conseil Départemental
- Convention Préfecture – Avenant n°1 – Transmission électronique des actes
- Renouvellement de la composition de l’organe délibérant de la CCMV
- Démission du 3ème Adjoint
- Dissolution du Budget Remontées Mécaniques
- Convention de suivi et d’expertise pour le parcours permanent d’orientation.
Séance du Conseil Municipal 08 07 2019
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2019
- Achat 4 X4 Toyota
- Club House – Avenant marché Electricité
- Opposition au transfert obligatoire de la compétence « Eau Potable » au 1er janvier 2020 – Minorité de blocage –
- Tarifs 2019/2020 restauration scolaire & garderie périscolaire
- Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
- Subvention complémentaire Amicale Sapeurs-Pompiers
- Redevance occupation local Hauts Plateaux -E.S.F. Fond
- Création d’emploi permanent en application de l’article 3-3-5° de la Loi n°84-53 du 26/01/1984
Réunion du conseil municipal du 03 JUIN 2019
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2019
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif Location / Eau & Assainissement / Remontées Mécaniques / Communal
- Affectation des résultats au B.P. Location au B.P. Eau & Assainissement B.P. Remontées Mécaniques au B.P. Communal
- Vote des taux des taxes directes locales
- Club House – Avenant marché B3D
- Redevance occupation domaine public
- Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
- Subvention 2019 à l’Office de Tourisme
- Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
- Paiement PAYFIP – Service paiement en ligne Taxe de Séjour
- Indemnisation terrains RAMBINS
- Centre Equestre
- Séance du Conseil Municipal du 12 AVRIL 2019
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2019
- Renouvellement du réseau AEP « Le Peuil » demande de subvention
- Création d’une régie de recettes pour la Taxe de Séjour
- Avenant n° 1 à la convention de sous-traitance de la gestion de la Taxe de Séjour (Barbey Consulting)
- Transfert majoritaire des titres de la SEVLC
- Remboursement cotisation NORDIC ISERE
- Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune
- Avenant n°1 Electricité Club House
séance du conseil municipal du 01042019
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 FEVRIER 2019
- Club House – Marché second œuvre
- Mandat au C.D.G. 38 afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation de l’employeur.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2019
- Contrat annuel Assistance & Conseils Juridiques – Maître FESSLER
- Convention de sous-traitance de la gestion de collecte de la Taxe de Séjour – BARBEY CONSULTING
- Tarification de la redevance de ski de fond – Moniteurs E.S.F
- Indemnités du Maire é des Adjoints
- Séance du 14 janvier 2019
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2018
- Annulation de titres
- Taxe de Séjour
- Adoption de l’Assistance à Membre de la Fédération des Alpages de l’Isère
- Demande d’aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes « Mise en valeur des espaces pastoraux »
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2018
- Damage Zone Nordique 2018/2019
- Navettes hiver 2018/2019 FAURE Vercors
- Tarifs remontées Mécaniques 2018-2019
- Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets » SEDI
- Convention de prestation de service pour les transports en ambulance
- Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet médical
- Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs 2018-2019
- Participation aux frais de secours sur les domaines nordique et alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
- CDG Convention adhésion aux solutions libres métiers
- Demande de classement « Station Tourisme »
- Approbation du rapport définitif 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
- Approbation du plan Communal de Sauvegarde
- Participation financière au Centre Médico Scolaire d’Echirolles
Séance du Conseil Municipal du 05 NOVEMBRE 2018
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2018
- Tarifs redevance accès pistes ski nordique & accès Pas de Tir
- Restaurant « Les Hauts Plateaux »
- Rézo Pouce
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2018
- Construction Club House – Lot 3 – B3D
- Aide à la dénomination & numérotation des voies
- Contrat assurance des risques statutaires – Augmentation des taux
- Déneigement parkings Clos de la Balme & évacuation de la neige
- Aide aux enfants Corrençonnais – Inscription à des activités culturelles ou sportives
- Tarifs Taxe de Séjour à partir du 1er janvier 2019
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018
- Construction Club House – Architecte Axe & Courbes
- Marché construction Club House – Phase gros œuvre et hors eau et hors d’air
- Abri golfettes – Demande de subvention au Conseil Départemental – Contrat de Performance des Alpes de l’Isère
- Parking « Porte des Hauts Plateaux » – EUROVIA & demnde de subvention au Conseil Départemental
- Suppression de la régie de recettes « restauration scolaire & périscolaire
- TIPI – Service de paiement des titres par carte bancaire sur internet
- Bail location du droit de chasse
- Motion sur le développement du compteur électrique LINKY à Corrençon
- Recrutement agents recenseurs
SEANCE du Conseil Municipal 27 JUIN 2018
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018
- Acquisition mini pelle – LYOMAT –
- Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire CDG
- Tarifs 2018/2019 restauration scolaire & périscolaire
- Convention de délégation de compétence avec le Département
- Convention de pâture
- Demande de subvention au Département « Entretien routier »
- Délibération Modificative n° 1
- Lièvre Blanc
SEANCE du Conseil Municipal du 28 MAI 2018
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, approbation du Compte administratif Location, approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement, approbation du Compte Administratif Remontées Mécaniques, approbation du Compte Administratif Communal
- Affectation des résultats au B.P. Location, affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement, affectation des résultats au B.P. Remontées Mécaniques, affectation des résultats au B.P. Communal
- Vote du taux des taxes directes locales
- Versement au budget principal
- Versement au B.P. des Remontées Mécaniques & demande de clôture de ce budget
- Redevance occupation du domaine public
- Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
- Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
- Subvention 2018 à l’Office du Tourisme
- Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
- Indemnisation terrains RAMBINS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2018
- Avenant n°1 Marché PASLOC
- Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets »
- Groupement de commande – Photocopieur
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018
- CONTRAT RURALITE – Demande de subvention – Aménagement/Accueil Club House
- Conseil Régional – Demande de subvention réalisation du Club House
- Contrat de Performance des Alpes de l’Isère – Demande de subvention réalisation du Club House
- Lièvre Blanc
- Tarif accès couloir pas de tir BIATHLON
- Contrat annuel assistance & conseils juridiques
SEANCE du Conseil Municipal du 22 janvier 2018
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 DECEMBRE 2017
- CCMV, modification statutaires pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe
Réunion du Conseil municipal du 22 décembre 2017
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2017
- Déneigement Parkings Clos de la Balme & évacuation de neige
- Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs
- Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisir et de glisse
- Convention prestation service transports en ambulance 2017 / 2018
- Remboursement des frais de transport primaires en ambulance des pistes de ski au cabinet médical
- Navettes hiver 2017/2018
- Damage zone nordique Haut Vercors
- Signature cession parcelle au S.D.I.S.S.
- Aide aux enfants pratiquant à l’Ecole de musique
- Installation équipements de parcours permanents d’orientation
Réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2017
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 OCTOBRE 2017
- Groupement de commandes
- Réseau neige domaine nordique
- Convention avec la Préfecture –dématérialisation des actes
- Parking Clos de la Balme –Devis EIFFAGE
- Tarifs redevance ski de fond 2017/2018
- Damage zone nordique 2017/2018
- Echange de terrains
Réunion du Conseil municipal du 02 10 2017
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 AOUT 2017
- Acquisition chargeuse à roues
- Avenant n° 1 – Avenir Bois – Garage technique & salle communale
- Signalétique des entreprises – Convention avec la CCMV
- CSA – Autorisation d’extension de l’émetteur 30-3 au multiplex R7
Réunion du Conseil Municipal du 28 08 2017
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 JUILLET 2017
• Rythmes scolaires
• Centre équestre – S. PILTANT
• Achat engin de damage – pistes de ski de fond – KASSBOHRER
• Suite donnée aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
• Taxe de séjour – Autorisation à la régie « Réservation & Commercialisation de l’O.M.T. de Villard-de-Lans »
• Avancement de grade – Création & Suppression de postes
• Régime Indemnitaire
• Aménagement temps de travail services techniques
• Autorisation démarrage construction Centre d’Hébergement Sportif
• Tarifs 2017/2018 restauration scolaire & périscolaire
• Acte constitutif « Régie restauration scolaire & périscolaire »
• SEDI – Plan de financement borne de recharge pour véhicule électrique
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2017
- Vente terrain Centre d’hébergement sportif L. HABERT suite à réception document modificatif du parcellaire cadastral
- Achat dameuse et demande de subvention
- Achat chargeuse et demande de subvention
- Achat séparateurs voirie et demande de subvention
- Location Trafic Combi ZEN L2
- Renouvellement adhésion « Nordic Isère »
- Renouvellement adhésion « Espace Nordique du Haut Vercors »
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 AVRIL 2017
- Approbation, des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, Location, Eau & Assainissement
Remontées Mécaniques, Communal.
Affectation des résultats au B.P. ZAE FRIER, B.P. Location, B.P. Eau & Assainissement
B.P. Remontées Mécaniques, B.P. Communal.
Vote des taux des taxes directes locales
Redevance occupation domaine public
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
Subvention 2017 à l’Office du Tourisme
Représentant de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
Assiette coupe de bois 2017
Indemnisation terrains RAMBINS
Clôture location MASTER & demande d’avenant à la D.I.A.C.
Cession à titre gratuit au Service Départemental Incendie & Secours pour construction du futur Centre Incendie & Secours
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 09 MARS 2017
Débat du PADD (Projet d’Aménagement & de Développement Durables) du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Volet Habitat) de la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) conformément à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
Marché construction garage technique & salle communale
Vente terrain « Centre Sportif d’Hébergement & d’Entrainement »
Extension réseau distribution énergie électrique lieudit « Charmeyenne » Centre d’hébergement sportif.
Cimetière tarifs 2017
Conseil Municipal du mois de MARS 2017
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 JANVIER 2017
Demande de subvention – Contrat Territorial – voirie
Demande de subvention – Contrat Territorial –Construction garage technique & salle communale
Autorisation engagement avant le vote du budget « remontées mécaniques »
Déneigement « Col du Liorin »
Contrat assistance & conseils juridiques
Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
SEANCE du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2017