SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020
- Approbation, des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif Location Eau & Assainissement Communal
- Affectation des résultats au B.P. Location Eau & Assainissement Communal
- Vote des taux des taxes directes locales
- Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité des sites de moins de 36 kVA
- Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
- Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
- Représentants de la commune au CA de la SEM du Golf
- Avenant n° 1 EIBB Lot Etanchéité
- Tarifs restauration scolaire & garderie et approbation du règlement intérieur
- Subvention 2020 à l’Office du Tourisme
- Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
- Remboursement frais mission Elus
- Convention pluriannuelle de pâturage alpage de « Darbounouse »
conseil municipal du 02 JUIN 2020
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2020
- Contrat annuel assistance & conseil juridiques – Maître FESSLER
- Autorisation d’engagement avant le vote du budget 2020
- Règlement aménagement du temps de travail Services Techniques 1er mars 2020
- Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
- Non rattachement des charges et produits – BP Eau & Assainissement
- Achat terrain « Combe du Souillet »