SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020

  • Tarifs redevance ski de fond 2020/2021
  • Tarifs redevance ski de fond « Préventes » 2020-2021
  • Damage zone nordique 2020/2021
  • Convention de délégation de service public pour l’enlèvement et gardiennage des véhicules (fourrières)

Séance du CM du 14 septembre 2020

  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2020
  • Travaux route « du Peuil » et demande de dossier de subvention
  • Recrutement d’Agent non titulaires
  • Commission restreinte d’installation (CCMV – ZAE)
  • Mission locale Isère Drac Vercors – Représentant de la commune
  • Représentant de la commune SPL Eaux de Grenoble
  • Référent Ambroisie
  • Annulation de titre de frais de secours de 2017
  • Indemnisation des terrains domaine les « RAMBINS »
  • Redevance occupation domaine public
  • REUNION DU 27 07 2020

 

  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020
  • Approbation, des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Location Eau & Assainissement Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location Eau & Assainissement Communal
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité des sites de moins de 36 kVA
  • Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
  • Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
  • Représentants de la commune au CA de la SEM du Golf
  • Avenant n° 1 EIBB Lot Etanchéité
  • Tarifs restauration scolaire & garderie et approbation du règlement intérieur
  • Subvention 2020 à l’Office du Tourisme
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Remboursement frais mission Elus
  • Convention pluriannuelle de pâturage alpage de « Darbounouse »
  • conseil municipal du 02 JUIN 2020

 

  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2020
  • Contrat annuel assistance & conseil juridiques – Maître FESSLER
  • Autorisation d’engagement avant le vote du budget 2020
  • Règlement aménagement du temps de travail Services Techniques 1er mars 2020
  • Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
  • Non rattachement des charges et produits – BP Eau & Assainissement
  • Achat terrain « Combe du Souillet »
  • CM DU 03 02 20