Réunions du Conseil Municipal 2020

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOVEMBRE 2020

Convention prestation de service pour les transports en ambulance
Compte rendu de l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
Déneigement Parking Clos de la Balme
Navettes touristiques tarifs saison 2020/2021 FAURE VERCORS
Annulation de titre BP Communal – Exercice 2019
Convention prestation secours SEVLC & Tarifs 2020/2021
Mise en sécurité domaine Alpin – Avalancheur- & demande de subvention au Conseil Départemental
Dépôt de candidature dans le cadre du schéma directeur de performance énergétique des bâtiments publics
Participation aux frais de secours sur les domaines Nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs & de glisse 20/21
Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet Médical
Tarifs SEVLC 2020/2021

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020

Tarifs redevance ski de fond 2020/2021
Tarifs redevance ski de fond « Préventes » 2020-2021
Damage zone nordique 2020/2021
Convention de délégation de service public pour l’enlèvement et gardiennage des véhicules (fourrières)
Modalités de la taxe de séjour

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020
Approbation, des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif Location Eau & Assainissement Communal
Affectation des résultats au B.P. Location Eau & Assainissement Communal
Vote des taux des taxes directes locales
Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité des sites de moins de 36 kVA
Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
Représentants de la commune au CA de la SEM du Golf
Avenant n° 1 EIBB Lot Etanchéité
Tarifs restauration scolaire & garderie et approbation du règlement intérieur
Subvention 2020 à l’Office du Tourisme
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Remboursement frais mission Elus
Convention pluriannuelle de pâturage alpage de « Darbounouse »
conseil municipal du 02 JUIN 2020