SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020

  • Approbation, des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Location Eau & Assainissement Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location Eau & Assainissement Communal
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité des sites de moins de 36 kVA
  • Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
  • Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
  • Représentants de la commune au CA de la SEM du Golf
  • Avenant n° 1 EIBB Lot Etanchéité
  • Tarifs restauration scolaire & garderie et approbation du règlement intérieur
  • Subvention 2020 à l’Office du Tourisme
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Remboursement frais mission Elus
  • Convention pluriannuelle de pâturage alpage de « Darbounouse »

conseil municipal du 02 JUIN 2020

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2020

  • Contrat annuel assistance & conseil juridiques – Maître FESSLER
  • Autorisation d’engagement avant le vote du budget 2020
  • Règlement aménagement du temps de travail Services Techniques 1er mars 2020
  • Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
  • Non rattachement des charges et produits – BP Eau & Assainissement
  • Achat terrain « Combe du Souillet »

CM DU 03 02 20