SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2019

  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38
  • Convention d’occupation d’un local dans le bâtiment des « Hauts Plateaux » à la C.C.M.V.
  • Déneigement Clos de la Balme saison 2019/2020

Séance du Conseil Municipal du 02 09 2019

  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2019
  • Marché A.E.P. secteur « Le Peuil »
  • Séparateur de voirie – Demande subvention Conseil Départemental
  • Convention Préfecture – Avenant n°1 – Transmission électronique des actes
  • Renouvellement de la composition de l’organe délibérant de la CCMV
  • Démission du 3ème Adjoint
  • Dissolution du Budget Remontées Mécaniques
  • Convention de suivi et d’expertise pour le parcours permanent d’orientation.
  • Séance du Conseil Municipal 08 07 2019
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2019
  • Achat 4 X4 Toyota
  • Club House – Avenant marché Electricité
  • Opposition au transfert obligatoire de la compétence « Eau Potable » au 1er janvier 2020 – Minorité de blocage –
  • Tarifs 2019/2020 restauration scolaire & garderie périscolaire
  • Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
  • Subvention complémentaire Amicale Sapeurs-Pompiers
  • Redevance occupation local Hauts Plateaux -E.S.F. Fond
  • Création d’emploi permanent en application de l’article 3-3-5° de la Loi n°84-53 du 26/01/1984
  • Réunion du conseil municipal du 03 JUIN 2019
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2019
  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Location / Eau & Assainissement / Remontées Mécaniques / Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location au B.P. Eau & Assainissement B.P. Remontées Mécaniques au B.P. Communal
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Club House – Avenant marché B3D
  • Redevance occupation domaine public
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Subvention 2019 à l’Office de Tourisme
  • Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
  • Paiement PAYFIP – Service paiement en ligne Taxe de Séjour
  • Indemnisation terrains RAMBINS
  • Centre Equestre
  • Séance du Conseil Municipal du 12 AVRIL 2019
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2019
  • Renouvellement du réseau AEP « Le Peuil » demande de subvention
  • Création d’une régie de recettes pour la Taxe de Séjour
  • Avenant n° 1 à la convention de sous-traitance de la gestion de la Taxe de Séjour (Barbey Consulting)
  • Transfert majoritaire des titres de la SEVLC
  • Remboursement cotisation NORDIC ISERE
  • Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune
  • Avenant n°1 Electricité Club House
  • séance du conseil municipal du 01042019
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 FEVRIER 2019
  • Club House – Marché second œuvre
  • Mandat au C.D.G. 38 afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation de l’employeur.
  • séance du 04 FEVRIER 2019
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2019
  • Contrat annuel Assistance & Conseils Juridiques – Maître FESSLER
  • Convention de sous-traitance de la gestion de collecte de la Taxe de Séjour – BARBEY CONSULTING
  • Tarification de la redevance de ski de fond – Moniteurs E.S.F
  • Indemnités du Maire é des Adjoints
  • Séance du 14 janvier 2019
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2018
  • Annulation de titres
  • Taxe de Séjour
  • Adoption de l’Assistance à Membre de la Fédération des Alpages de l’Isère
  • Demande d’aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes « Mise en valeur des espaces pastoraux »
  • Séance du Conseil Municipal
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2018
  • Damage Zone Nordique 2018/2019
  • Navettes hiver 2018/2019 FAURE Vercors
  • Tarifs remontées Mécaniques 2018-2019
  • Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets » SEDI
  • Convention de prestation de service pour les transports en ambulance
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet médical
  • Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs 2018-2019
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique et alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
  • CDG Convention adhésion aux solutions libres métiers
  • Demande de classement « Station Tourisme »
  • Approbation du rapport définitif 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
  • Approbation du plan Communal de Sauvegarde
  • Participation financière au Centre Médico Scolaire d’Echirolles
  • Séance du Conseil Municipal du 05 NOVEMBRE 2018
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2018
  • Tarifs redevance accès pistes ski nordique & accès Pas de Tir
  • Restaurant « Les Hauts Plateaux »
  • Rézo Pouce
  • SEANCE du Conseil Municipal
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2018
  • Construction Club House – Lot 3 – B3D
  • Aide à la dénomination & numérotation des voies
  • Contrat assurance des risques statutaires – Augmentation des taux
  • Déneigement parkings Clos de la Balme & évacuation de la neige
  • Aide aux enfants Corrençonnais – Inscription à des activités culturelles ou sportives
  • Tarifs Taxe de Séjour à partir du 1er janvier 2019
  • SEANCE du Conseil Municipal
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018
  • Construction Club House – Architecte Axe & Courbes
  • Marché construction Club House – Phase gros œuvre et hors eau et hors d’air
  • Abri golfettes – Demande de subvention au Conseil Départemental – Contrat de Performance des Alpes de l’Isère
  • Parking « Porte des Hauts Plateaux » – EUROVIA & demnde de subvention au Conseil Départemental
  • Suppression de la régie de recettes « restauration scolaire & périscolaire
  • TIPI – Service de paiement des titres par carte bancaire sur internet
  • Bail location du droit de chasse
  • Motion sur le développement du compteur électrique LINKY à Corrençon
  • Recrutement agents recenseurs
  • SEANCE du Conseil Municipal 27 JUIN 2018
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018
  • Acquisition mini pelle – LYOMAT –
  • Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire CDG
  • Tarifs 2018/2019 restauration scolaire & périscolaire
  • Convention de délégation de compétence avec le Département
  • Convention de pâture
  • Demande de subvention au Département « Entretien routier »
  • Délibération Modificative n° 1
  • Lièvre Blanc
  • SEANCE du Conseil Municipal du 28 MAI 2018
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018
  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, approbation du Compte administratif Location, approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement,  approbation du Compte Administratif Remontées Mécaniques, approbation du Compte Administratif Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location, affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement, affectation des résultats au B.P. Remontées Mécaniques, affectation des résultats au B.P. Communal
  • Vote du taux des taxes directes locales
  • Versement au budget principal
  • Versement au B.P. des Remontées Mécaniques & demande de clôture de ce budget
  • Redevance occupation du domaine public
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
  • Subvention 2018 à l’Office du Tourisme
  • Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
  • Indemnisation terrains RAMBINS
  • Séance du CM du 11 AVRIL 2018
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2018
  • Avenant n°1 Marché PASLOC
  • Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets »
  • Groupement de commande – Photocopieur
  • Séance du 19 MARS 2018
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018
  • CONTRAT RURALITE – Demande de subvention – Aménagement/Accueil Club House
  • Conseil Régional – Demande de subvention réalisation du Club House
  • Contrat de Performance des Alpes de l’Isère – Demande de subvention réalisation du Club House
  • Lièvre Blanc
  • Tarif accès couloir pas de tir BIATHLON
  • Contrat annuel assistance & conseils juridiques
  • SEANCE du Conseil Municipal du 22 janvier 2018
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 DECEMBRE 2017
  • CCMV, modification statutaires pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe
  • Réunion du Conseil municipal du 22 décembre 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2017
  • Déneigement Parkings Clos de la Balme & évacuation de neige
  • Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisir et de glisse
  • Convention prestation service transports en ambulance 2017 / 2018
  • Remboursement des frais de transport primaires en ambulance des pistes de ski au cabinet médical
  • Navettes hiver 2017/2018
  • Damage zone nordique Haut Vercors
  • Signature cession parcelle au S.D.I.S.S.
  • Aide aux enfants pratiquant à l’Ecole de musique
  • Installation équipements de parcours permanents d’orientation
  • Réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 OCTOBRE 2017 
  • Groupement de commandes
  • Réseau neige domaine nordique
  • Convention avec la Préfecture –dématérialisation des actes
  • Parking Clos de la Balme –Devis EIFFAGE
  • Tarifs redevance ski de fond 2017/2018
  • Damage zone nordique 2017/2018
  • Echange de terrains
  • Réunion du Conseil municipal du 02 10 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 AOUT 2017
  • Acquisition chargeuse à roues
  • Avenant n° 1 – Avenir Bois – Garage technique & salle communale
  • Signalétique des entreprises – Convention avec la CCMV
  • CSA – Autorisation d’extension de l’émetteur 30-3 au multiplex R7
  • Réunion du Conseil Municipal du 28 08 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 JUILLET 2017
    • Rythmes scolaires
    • Centre équestre – S. PILTANT
    • Achat engin de damage – pistes de ski de fond – KASSBOHRER
    • Suite donnée aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
    • Taxe de séjour – Autorisation à la régie « Réservation & Commercialisation de l’O.M.T. de Villard-de-Lans »
    • Avancement de grade – Création & Suppression de postes
    • Régime Indemnitaire
    • Aménagement temps de travail services techniques
    • Autorisation démarrage construction Centre d’Hébergement Sportif
    • Tarifs 2017/2018 restauration scolaire & périscolaire
    • Acte constitutif « Régie restauration scolaire & périscolaire »
    • SEDI – Plan de financement borne de recharge pour véhicule électrique
  • CM du 03 JUILLET 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2017
  • Vente terrain Centre d’hébergement sportif L. HABERT suite à réception document modificatif du parcellaire cadastral
  • Achat dameuse et demande de subvention
  • Achat chargeuse et demande de subvention
  • Achat séparateurs voirie et demande de subvention
  • Location Trafic Combi ZEN L2
  • Renouvellement adhésion « Nordic Isère »
  • Renouvellement adhésion « Espace Nordique du Haut Vercors »
  • CM du 15 MAI 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 AVRIL 2017
  • Approbation, des Comptes de Gestion
    Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, Location, Eau & Assainissement
    Remontées Mécaniques, Communal.
    Affectation des résultats au B.P. ZAE FRIER, B.P. Location, B.P. Eau & Assainissement
    B.P. Remontées Mécaniques, B.P. Communal.
    Vote des taux des taxes directes locales
    Redevance occupation domaine public
    Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
    Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
    Subvention 2017 à l’Office du Tourisme
    Représentant de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
    Assiette coupe de bois 2017
    Indemnisation terrains RAMBINS
    Clôture location MASTER & demande d’avenant à la D.I.A.C.
    Cession à titre gratuit au Service Départemental Incendie & Secours pour construction du futur Centre Incendie & Secours
  • Séance du CM 11 AVRIL 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 09 MARS 2017
  • Débat du PADD (Projet d’Aménagement & de Développement Durables) du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Volet Habitat) de la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) conformément à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
    Marché construction garage technique & salle communale
    Vente terrain « Centre Sportif d’Hébergement & d’Entrainement »
    Extension réseau distribution énergie électrique lieudit « Charmeyenne » Centre d’hébergement sportif.
    Cimetière tarifs 2017
  • Conseil Municipal du mois de MARS 2017
  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 JANVIER 2017
    Demande de subvention – Contrat Territorial – voirie
    Demande de subvention – Contrat Territorial –Construction garage technique & salle communale
    Autorisation engagement avant le vote du budget « remontées mécaniques »
    Déneigement « Col du Liorin »
    Contrat assistance & conseils juridiques
    Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
    SEANCE du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2017
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