SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2020

  • Contrat annuel assistance & conseil juridiques – Maître FESSLER
  • Autorisation d’engagement avant le vote du budget 2020
  • Règlement aménagement du temps de travail Services Techniques 1er mars 2020
  • Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
  • Non rattachement des charges et produits – BP Eau & Assainissement
  • Achat terrain « Combe du Souillet »

CM DU 03 02 20

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2019

  • Acompte subvention à l’Office de Tourisme
  • Reversement de la Taxe de Séjour à l’Office de Tourisme
  • Location Rez-de-Chaussée de la Maison Colomb à l’E.S.F.
  • Location local à l’E.S.F. Nordique de Villard-de-Lans
  • Motion pour la tenue d’assises de la forêt
  • Autorisation au Maire de signer l’état descriptif de division complémentaire

CM du 16 DECEMBRE 2019

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2019

  • Opposition au transfert obligatoire de la compétence « Assainissement » au 1er janvier 2020 – Minorité de blocage.
  • Prime exceptionnelle Adjoint Technique & Adjoint d’animation.
  • IFSEE Régie.
  • Navettes hiver 2019/2020 FAURE VERCORS.
  • Convention frais de secours 2019/2020 SEVLC.Participation aux frais de secours sur les domaines nordique / alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse.
  • Convention prestation de service pour les transports en ambulance 2019/2020.
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au cabinet médical 2019/2020.
  • Acquisition d’un véhicule type agricole Kubota.
  • Autorisation au Maire de consentir un bail emphytéotique d’un lot de copropriété.
  • Autorisation au Maire de signer l’état descriptif de division.
  • Convention pour le logement des travailleurs saisonniers.
  • Délibération Modificative n° 1 budget eau et assainissement 2019
  • Redevance ESF Ski de fond

CM DU 12 NOVEMBRE 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2019

  • Tarifs Remontées Mécaniques 2019 / 2020
  • Tarifs redevance ski de fond et accès au pas de tir 2019 / 2020

Séance du Conseil Municipal du 30 SEPTEMBRE 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2019

  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38
  • Convention d’occupation d’un local dans le bâtiment des « Hauts Plateaux » à la C.C.M.V.
  • Déneigement Clos de la Balme saison 2019/2020

Séance du Conseil Municipal du 02 09 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2019

  • Marché A.E.P. secteur « Le Peuil »
  • Séparateur de voirie – Demande subvention Conseil Départemental
  • Convention Préfecture – Avenant n°1 – Transmission électronique des actes
  • Renouvellement de la composition de l’organe délibérant de la CCMV
  • Démission du 3ème Adjoint
  • Dissolution du Budget Remontées Mécaniques
  • Convention de suivi et d’expertise pour le parcours permanent d’orientation.

Séance du Conseil Municipal 08 07 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2019

  • Achat 4 X4 Toyota
  • Club House – Avenant marché Electricité
  • Opposition au transfert obligatoire de la compétence « Eau Potable » au 1er janvier 2020 – Minorité de blocage –
  • Tarifs 2019/2020 restauration scolaire & garderie périscolaire
  • Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
  • Subvention complémentaire Amicale Sapeurs-Pompiers
  • Redevance occupation local Hauts Plateaux -E.S.F. Fond
  • Création d’emploi permanent en application de l’article 3-3-5° de la Loi n°84-53 du 26/01/1984

Réunion du conseil municipal du 03 JUIN 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2019

  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Location / Eau & Assainissement / Remontées Mécaniques / Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location au B.P. Eau & Assainissement B.P. Remontées Mécaniques au B.P. Communal
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Club House – Avenant marché B3D
  • Redevance occupation domaine public
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Subvention 2019 à l’Office de Tourisme
  • Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
  • Paiement PAYFIP – Service paiement en ligne Taxe de Séjour
  • Indemnisation terrains RAMBINS
  • Centre Equestre

Séance du Conseil Municipal du 12 AVRIL 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2019

  • Renouvellement du réseau AEP « Le Peuil » demande de subvention
  • Création d’une régie de recettes pour la Taxe de Séjour
  • Avenant n° 1 à la convention de sous-traitance de la gestion de la Taxe de Séjour (Barbey Consulting)
  • Transfert majoritaire des titres de la SEVLC
  • Remboursement cotisation NORDIC ISERE
  • Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune
  • Avenant n°1 Electricité Club House

séance du conseil municipal du 01042019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 FEVRIER 2019

  • Club House – Marché second œuvre
  • Mandat au C.D.G. 38 afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation de l’employeur.

séance du 04 FEVRIER 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2019

  • Contrat annuel Assistance & Conseils Juridiques – Maître FESSLER
  • Convention de sous-traitance de la gestion de collecte de la Taxe de Séjour – BARBEY CONSULTING
  • Tarification de la redevance de ski de fond – Moniteurs E.S.F
  • Indemnités du Maire é des Adjoints

Séance du 14 janvier 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2018

  • Annulation de titres
  • Taxe de Séjour
  • Adoption de l’Assistance à Membre de la Fédération des Alpages de l’Isère
  • Demande d’aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes « Mise en valeur des espaces pastoraux »

Séance du Conseil Municipal

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2018

  • Damage Zone Nordique 2018/2019
  • Navettes hiver 2018/2019 FAURE Vercors
  • Tarifs remontées Mécaniques 2018-2019
  • Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets » SEDI
  • Convention de prestation de service pour les transports en ambulance
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet médical
  • Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs 2018-2019
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique et alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
  • CDG Convention adhésion aux solutions libres métiers
  • Demande de classement « Station Tourisme »
  • Approbation du rapport définitif 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
  • Approbation du plan Communal de Sauvegarde
  • Participation financière au Centre Médico Scolaire d’Echirolles

Séance du Conseil Municipal du 05 NOVEMBRE 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2018

  • Tarifs redevance accès pistes ski nordique & accès Pas de Tir
  • Restaurant « Les Hauts Plateaux »
  • Rézo Pouce

SEANCE du Conseil Municipal

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2018

  • Construction Club House – Lot 3 – B3D
  • Aide à la dénomination & numérotation des voies
  • Contrat assurance des risques statutaires – Augmentation des taux
  • Déneigement parkings Clos de la Balme & évacuation de la neige
  • Aide aux enfants Corrençonnais – Inscription à des activités culturelles ou sportives
  • Tarifs Taxe de Séjour à partir du 1er janvier 2019

SEANCE du Conseil Municipal

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018

  • Construction Club House – Architecte Axe & Courbes
  • Marché construction Club House – Phase gros œuvre et hors eau et hors d’air
  • Abri golfettes – Demande de subvention au Conseil Départemental – Contrat de Performance des Alpes de l’Isère
  • Parking « Porte des Hauts Plateaux » – EUROVIA & demnde de subvention au Conseil Départemental
  • Suppression de la régie de recettes « restauration scolaire & périscolaire
  • TIPI – Service de paiement des titres par carte bancaire sur internet
  • Bail location du droit de chasse
  • Motion sur le développement du compteur électrique LINKY à Corrençon
  • Recrutement agents recenseurs

SEANCE du Conseil Municipal 27 JUIN 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018

  • Acquisition mini pelle – LYOMAT –
  • Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire CDG
  • Tarifs 2018/2019 restauration scolaire & périscolaire
  • Convention de délégation de compétence avec le Département
  • Convention de pâture
  • Demande de subvention au Département « Entretien routier »
  • Délibération Modificative n° 1
  • Lièvre Blanc

SEANCE du Conseil Municipal du 28 MAI 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018

  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, approbation du Compte administratif Location, approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement,  approbation du Compte Administratif Remontées Mécaniques, approbation du Compte Administratif Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location, affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement, affectation des résultats au B.P. Remontées Mécaniques, affectation des résultats au B.P. Communal
  • Vote du taux des taxes directes locales
  • Versement au budget principal
  • Versement au B.P. des Remontées Mécaniques & demande de clôture de ce budget
  • Redevance occupation du domaine public
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
  • Subvention 2018 à l’Office du Tourisme
  • Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
  • Indemnisation terrains RAMBINS

Séance du CM du 11 AVRIL 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2018

  • Avenant n°1 Marché PASLOC
  • Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets »
  • Groupement de commande – Photocopieur

Séance du 19 MARS 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018

  • CONTRAT RURALITE – Demande de subvention – Aménagement/Accueil Club House
  • Conseil Régional – Demande de subvention réalisation du Club House
  • Contrat de Performance des Alpes de l’Isère – Demande de subvention réalisation du Club House
  • Lièvre Blanc
  • Tarif accès couloir pas de tir BIATHLON
  • Contrat annuel assistance & conseils juridiques

SEANCE du Conseil Municipal du 22 janvier 2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 DECEMBRE 2017

  • CCMV, modification statutaires pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe

Réunion du Conseil municipal du 22 décembre 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2017

  • Déneigement Parkings Clos de la Balme & évacuation de neige
  • Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisir et de glisse
  • Convention prestation service transports en ambulance 2017 / 2018
  • Remboursement des frais de transport primaires en ambulance des pistes de ski au cabinet médical
  • Navettes hiver 2017/2018
  • Damage zone nordique Haut Vercors
  • Signature cession parcelle au S.D.I.S.S.
  • Aide aux enfants pratiquant à l’Ecole de musique
  • Installation équipements de parcours permanents d’orientation

Réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 OCTOBRE 2017 

  • Groupement de commandes
  • Réseau neige domaine nordique
  • Convention avec la Préfecture –dématérialisation des actes
  • Parking Clos de la Balme –Devis EIFFAGE
  • Tarifs redevance ski de fond 2017/2018
  • Damage zone nordique 2017/2018
  • Echange de terrains

Réunion du Conseil municipal du 02 10 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 AOUT 2017

  • Acquisition chargeuse à roues
  • Avenant n° 1 – Avenir Bois – Garage technique & salle communale
  • Signalétique des entreprises – Convention avec la CCMV
  • CSA – Autorisation d’extension de l’émetteur 30-3 au multiplex R7

Réunion du Conseil Municipal du 28 08 2017

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 JUILLET 2017

• Rythmes scolaires
• Centre équestre – S. PILTANT
• Achat engin de damage – pistes de ski de fond – KASSBOHRER
• Suite donnée aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
• Taxe de séjour – Autorisation à la régie « Réservation & Commercialisation de l’O.M.T. de Villard-de-Lans »
• Avancement de grade – Création & Suppression de postes
• Régime Indemnitaire
• Aménagement temps de travail services techniques
• Autorisation démarrage construction Centre d’Hébergement Sportif
• Tarifs 2017/2018 restauration scolaire & périscolaire
• Acte constitutif « Régie restauration scolaire & périscolaire »
• SEDI – Plan de financement borne de recharge pour véhicule électrique

CM du 03 JUILLET 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2017

  • Vente terrain Centre d’hébergement sportif L. HABERT suite à réception document modificatif du parcellaire cadastral
  • Achat dameuse et demande de subvention
  • Achat chargeuse et demande de subvention
  • Achat séparateurs voirie et demande de subvention
  • Location Trafic Combi ZEN L2
  • Renouvellement adhésion « Nordic Isère »
  • Renouvellement adhésion « Espace Nordique du Haut Vercors »

CM du 15 MAI 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 AVRIL 2017

Approbation, des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, Location, Eau & Assainissement
Remontées Mécaniques, Communal.
Affectation des résultats au B.P. ZAE FRIER, B.P. Location, B.P. Eau & Assainissement
B.P. Remontées Mécaniques, B.P. Communal.
Vote des taux des taxes directes locales
Redevance occupation domaine public
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
Subvention 2017 à l’Office du Tourisme
Représentant de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
Assiette coupe de bois 2017
Indemnisation terrains RAMBINS
Clôture location MASTER & demande d’avenant à la D.I.A.C.
Cession à titre gratuit au Service Départemental Incendie & Secours pour construction du futur Centre Incendie & Secours

Séance du CM 11 AVRIL 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 09 MARS 2017

Débat du PADD (Projet d’Aménagement & de Développement Durables) du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Volet Habitat) de la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) conformément à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
Marché construction garage technique & salle communale
Vente terrain « Centre Sportif d’Hébergement & d’Entrainement »
Extension réseau distribution énergie électrique lieudit « Charmeyenne » Centre d’hébergement sportif.
Cimetière tarifs 2017

Conseil Municipal du mois de MARS 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 JANVIER 2017

Demande de subvention – Contrat Territorial – voirie
Demande de subvention – Contrat Territorial –Construction garage technique & salle communale
Autorisation engagement avant le vote du budget « remontées mécaniques »
Déneigement « Col du Liorin »
Contrat assistance & conseils juridiques
Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
SEANCE du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2017