Réunions du Conseil Municipal 2017 2018 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2019

• Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38
• Convention d’occupation d’un local dans le bâtiment des « Hauts Plateaux » à la C.C.M.V.
• Déneigement Clos de la Balme saison 2019/2020

Séance du Conseil Municipal du 02 09 2019

• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2019
• Marché A.E.P. secteur « Le Peuil »
• Séparateur de voirie – Demande subvention Conseil Départemental
• Convention Préfecture – Avenant n°1 – Transmission électronique des actes
• Renouvellement de la composition de l’organe délibérant de la CCMV
• Démission du 3^ème Adjoint
• Dissolution du Budget Remontées Mécaniques
• Convention de suivi et d’expertise pour le parcours permanent d’orientation.
• Séance du Conseil Municipal 08 07 2019
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2019
• Achat 4 X4 Toyota
• Club House – Avenant marché Electricité
• Opposition au transfert obligatoire de la compétence « Eau Potable » au 1^er janvier 2020 – Minorité de blocage –
• Tarifs 2019/2020 restauration scolaire & garderie périscolaire
• Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
• Subvention complémentaire Amicale Sapeurs-Pompiers
• Redevance occupation local Hauts Plateaux -E.S.F. Fond
• Création d’emploi permanent en application de l’article 3-3-5° de la Loi n°84-53 du 26/01/1984
• Réunion du conseil municipal du 03 JUIN 2019
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2019
• Approbation des Comptes de Gestion
• Approbation du Compte Administratif Location / Eau & Assainissement / Remontées Mécaniques / Communal
• Affectation des résultats au B.P. Location au B.P. Eau & Assainissement B.P. Remontées Mécaniques au B.P. Communal
• Vote des taux des taxes directes locales
• Club House – Avenant marché B3D
• Redevance occupation domaine public
• Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
• Subvention 2019 à l’Office de Tourisme
• Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
• Paiement PAYFIP – Service paiement en ligne Taxe de Séjour
• Indemnisation terrains RAMBINS
• Centre Equestre
• Séance du Conseil Municipal du 12 AVRIL 2019
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2019
• Renouvellement du réseau AEP « Le Peuil » demande de subvention
• Création d’une régie de recettes pour la Taxe de Séjour
• Avenant n° 1 à la convention de sous-traitance de la gestion de la Taxe de Séjour (Barbey Consulting)
• Transfert majoritaire des titres de la SEVLC
• Remboursement cotisation NORDIC ISERE
• Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune
• Avenant n°1 Electricité Club House
• séance du conseil municipal du 01042019
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 FEVRIER 2019
• Club House – Marché second œuvre
• Mandat au C.D.G. 38 afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation de l’employeur.
• séance du 04 FEVRIER 2019
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2019
• Contrat annuel Assistance & Conseils Juridiques – Maître FESSLER
• Convention de sous-traitance de la gestion de collecte de la Taxe de Séjour – BARBEY CONSULTING
• Tarification de la redevance de ski de fond – Moniteurs E.S.F
• Indemnités du Maire é des Adjoints
• Séance du 14 janvier 2019
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2018
• Annulation de titres
• Taxe de Séjour
• Adoption de l’Assistance à Membre de la Fédération des Alpages de l’Isère
• Demande d’aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes « Mise en valeur des espaces pastoraux »
• Séance du Conseil Municipal
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2018
• Damage Zone Nordique 2018/2019
• Navettes hiver 2018/2019 FAURE Vercors
• Tarifs remontées Mécaniques 2018-2019
• Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets » SEDI
• Convention de prestation de service pour les transports en ambulance
• Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet médical
• Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs 2018-2019
• Participation aux frais de secours sur les domaines nordique et alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
• CDG Convention adhésion aux solutions libres métiers
• Demande de classement « Station Tourisme »
• Approbation du rapport définitif 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
• Approbation du plan Communal de Sauvegarde
• Participation financière au Centre Médico Scolaire d’Echirolles
• Séance du Conseil Municipal du 05 NOVEMBRE 2018
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2018
• Tarifs redevance accès pistes ski nordique & accès Pas de Tir
• Restaurant « Les Hauts Plateaux »
• Rézo Pouce
• SEANCE du Conseil Municipal
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2018
• Construction Club House – Lot 3 – B3D
• Aide à la dénomination & numérotation des voies
• Contrat assurance des risques statutaires – Augmentation des taux
• Déneigement parkings Clos de la Balme & évacuation de la neige
• Aide aux enfants Corrençonnais – Inscription à des activités culturelles ou sportives
• Tarifs Taxe de Séjour à partir du 1^er janvier 2019
• SEANCE du Conseil Municipal
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018
• Construction Club House – Architecte Axe & Courbes
• Marché construction Club House – Phase gros œuvre et hors eau et hors d’air
• Abri golfettes – Demande de subvention au Conseil Départemental – Contrat de Performance des Alpes de l’Isère
• Parking « Porte des Hauts Plateaux » – EUROVIA & demnde de subvention au Conseil Départemental
• Suppression de la régie de recettes « restauration scolaire & périscolaire
• TIPI – Service de paiement des titres par carte bancaire sur internet
• Bail location du droit de chasse
• Motion sur le développement du compteur électrique LINKY à Corrençon
• Recrutement agents recenseurs
• SEANCE du Conseil Municipal 27 JUIN 2018
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018
• Acquisition mini pelle – LYOMAT –
• Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire CDG
• Tarifs 2018/2019 restauration scolaire & périscolaire
• Convention de délégation de compétence avec le Département
• Convention de pâture
• Demande de subvention au Département « Entretien routier »
• Délibération Modificative n° 1
• Lièvre Blanc
• SEANCE du Conseil Municipal du 28 MAI 2018
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018
• Approbation des Comptes de Gestion
• Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, approbation du Compte administratif Location, approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement,  approbation du Compte Administratif Remontées Mécaniques, approbation du Compte Administratif Communal
• Affectation des résultats au B.P. Location, affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement, affectation des résultats au B.P. Remontées Mécaniques, affectation des résultats au B.P. Communal
• Vote du taux des taxes directes locales
• Versement au budget principal
• Versement au B.P. des Remontées Mécaniques & demande de clôture de ce budget
• Redevance occupation du domaine public
• Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
• Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
• Subvention 2018 à l’Office du Tourisme
• Représentant de la commune à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
• Indemnisation terrains RAMBINS
• Séance du CM du 11 AVRIL 2018
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2018
• Avenant n°1 Marché PASLOC
• Enfouissement BT/TEL secteur « Les Jambets »
• Groupement de commande – Photocopieur
• Séance du 19 MARS 2018
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018
• CONTRAT RURALITE – Demande de subvention – Aménagement/Accueil Club House
• Conseil Régional – Demande de subvention réalisation du Club House
• Contrat de Performance des Alpes de l’Isère – Demande de subvention réalisation du Club House
• Lièvre Blanc
• Tarif accès couloir pas de tir BIATHLON
• Contrat annuel assistance & conseils juridiques
• SEANCE du Conseil Municipal du 22 janvier 2018
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 DECEMBRE 2017
• CCMV, modification statutaires pour mise en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe
• Réunion du Conseil municipal du 22 décembre 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2017
• Déneigement Parkings Clos de la Balme & évacuation de neige
• Convention prestation de secours S.E.V.L.C & tarifs
• Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisir et de glisse
• Convention prestation service transports en ambulance 2017 / 2018
• Remboursement des frais de transport primaires en ambulance des pistes de ski au cabinet médical
• Navettes hiver 2017/2018
• Damage zone nordique Haut Vercors
• Signature cession parcelle au S.D.I.S.S.
• Aide aux enfants pratiquant à l’Ecole de musique
• Installation équipements de parcours permanents d’orientation
• Réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 OCTOBRE 2017 
• Groupement de commandes
• Réseau neige domaine nordique
• Convention avec la Préfecture –dématérialisation des actes
• Parking Clos de la Balme –Devis EIFFAGE
• Tarifs redevance ski de fond 2017/2018
• Damage zone nordique 2017/2018
• Echange de terrains
• Réunion du Conseil municipal du 02 10 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 AOUT 2017
• Acquisition chargeuse à roues
• Avenant n° 1 – Avenir Bois – Garage technique & salle communale
• Signalétique des entreprises – Convention avec la CCMV
• CSA – Autorisation d’extension de l’émetteur 30-3 au multiplex R7
• Réunion du Conseil Municipal du 28 08 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 JUILLET 2017
  • Rythmes scolaires
  • Centre équestre – S. PILTANT
  • Achat engin de damage – pistes de ski de fond – KASSBOHRER
  • Suite donnée aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
  • Taxe de séjour – Autorisation à la régie « Réservation & Commercialisation de l’O.M.T. de Villard-de-Lans »
  • Avancement de grade – Création & Suppression de postes
  • Régime Indemnitaire
  • Aménagement temps de travail services techniques
  • Autorisation démarrage construction Centre d’Hébergement Sportif
  • Tarifs 2017/2018 restauration scolaire & périscolaire
  • Acte constitutif « Régie restauration scolaire & périscolaire »
  • SEDI – Plan de financement borne de recharge pour véhicule électrique
• CM du 03 JUILLET 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2017
• Vente terrain Centre d’hébergement sportif L. HABERT suite à réception document modificatif du parcellaire cadastral
• Achat dameuse et demande de subvention
• Achat chargeuse et demande de subvention
• Achat séparateurs voirie et demande de subvention
• Location Trafic Combi ZEN L2
• Renouvellement adhésion « Nordic Isère »
• Renouvellement adhésion « Espace Nordique du Haut Vercors »
• CM du 15 MAI 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 AVRIL 2017
• Approbation, des Comptes de Gestion
  Approbation du Compte Administratif ZAE FRIER, Location, Eau & Assainissement
  Remontées Mécaniques, Communal.
  Affectation des résultats au B.P. ZAE FRIER, B.P. Location, B.P. Eau & Assainissement
  B.P. Remontées Mécaniques, B.P. Communal.
  Vote des taux des taxes directes locales
  Redevance occupation domaine public
  Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  Revalorisation forfaitaire annuelle S.E.M.L.
  Subvention 2017 à l’Office du Tourisme
  Représentant de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
  Assiette coupe de bois 2017
  Indemnisation terrains RAMBINS
  Clôture location MASTER & demande d’avenant à la D.I.A.C.
  Cession à titre gratuit au Service Départemental Incendie & Secours pour construction du futur Centre Incendie & Secours
• Séance du CM 11 AVRIL 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 09 MARS 2017
• Débat du PADD (Projet d’Aménagement & de Développement Durables) du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Volet Habitat) de la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) conformément à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
  Marché construction garage technique & salle communale
  Vente terrain « Centre Sportif d’Hébergement & d’Entrainement »
  Extension réseau distribution énergie électrique lieudit « Charmeyenne » Centre d’hébergement sportif.
  Cimetière tarifs 2017
• Conseil Municipal du mois de MARS 2017
• SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 JANVIER 2017
  Demande de subvention – Contrat Territorial – voirie
  Demande de subvention – Contrat Territorial –Construction garage technique & salle communale
  Autorisation engagement avant le vote du budget « remontées mécaniques »
  Déneigement « Col du Liorin »
  Contrat assistance & conseils juridiques
  Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
  SEANCE du Conseil Municipal du 16 JANVIER 2017
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