Réunions du Conseil Municipal 2020 2021

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021

Tarification redevance ski de fond & accès « Pas de Tir »
Annulation titre BP Eau & Assainissement année 2020
Damage Zone Nordique 4 M Travaux Forestiers 2021 / 2022
Compte rendu Assemblée Générale de la SEML du Golf
Création d’emploi – Service Administratif
Convention de partenariat « Bus France Services »
Convention prestation service transport en ambulance
Remboursement des frais de transport primaire en ambulances des pistes de ski au cabinet médical
Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
Tarifs S.E.V.L.C. saison 2021/2022
Tarifs frais de secours
Navettes hiver 2021/2022 FAURE VERCORS
Revalorisation redevance forfaitaire annuelle SEML du Golf
SKIDATA Contrat prestation des services hébergés
SKIDATA Contrat de service & support billetterie & contrôle d’accès
Subvention complémentaire a CLSH « Les Petits Montagnards »

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2021

Centre Equestre – Sylvain PILTANT
Refonte du site WEB
Garderie « Les 3 Pommes » Acoustique – Store occultant et demande de subvention à la CAF
Chenilles dameuse

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021

Approbation des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif : Location – Eau & Assainissement – Communal
Affectation des résultats au B.P. : Location – Eau & Assainissement – Communal
Vote des taux des taxes directes locales
Subvention 2021 à l’Office du Tourisme
Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Convention répartition des charges de fonctionnement Centre Médico-Scolaire Sud Agglomération et Corrençon

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021

Convention assistance technique production et distribution AEP
Adhésion groupement de commande entre la CCMV et les communes membres pour fabrication et livraison froide restaurant scolaire
Vérification ponctuelle installations électriques – Avenant APAVE.
Accès SDIS – EIFAGE
Système billetterie contrôle accès ski nordique – Demande de subvention Conseil Régional

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2020

Tarifs Ski Roue
Tarifs redevance ski de fond
Revalorisation de la redevance forfaitaire SEML
Reversement de la Taxe de Séjour à l’Office du Tourisme
C.C.M.V. Elaboration du schéma directeur A.E.P.
Acompte subvention à l’Office du Tourisme
Réseau neige de culture-2^ème tranche-domaine nordique TECHNO’ALPIN
Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes – Neige de culture domaine nordique

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOVEMBRE 2020

Convention prestation de service pour les transports en ambulance
Compte rendu de l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
Déneigement Parking Clos de la Balme
Navettes touristiques tarifs saison 2020/2021 FAURE VERCORS
Annulation de titre BP Communal – Exercice 2019
Convention prestation secours SEVLC & Tarifs 2020/2021
Mise en sécurité domaine Alpin – Avalancheur- & demande de subvention au Conseil Départemental
Dépôt de candidature dans le cadre du schéma directeur de performance énergétique des bâtiments publics
Participation aux frais de secours sur les domaines Nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs & de glisse 20/21
Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet Médical
Tarifs SEVLC 2020/2021

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020

Tarifs redevance ski de fond 2020/2021
Tarifs redevance ski de fond « Préventes » 2020-2021
Damage zone nordique 2020/2021
Convention de délégation de service public pour l’enlèvement et gardiennage des véhicules (fourrières)
Modalités de la taxe de séjour

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020
Approbation, des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif Location Eau & Assainissement Communal
Affectation des résultats au B.P. Location Eau & Assainissement Communal
Vote des taux des taxes directes locales
Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité des sites de moins de 36 kVA
Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
Représentants de la commune au CA de la SEM du Golf
Avenant n° 1 EIBB Lot Etanchéité
Tarifs restauration scolaire & garderie et approbation du règlement intérieur
Subvention 2020 à l’Office du Tourisme
Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
Remboursement frais mission Elus
Convention pluriannuelle de pâturage alpage de « Darbounouse »
conseil municipal du 02 JUIN 2020