SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOVEMBRE 2020

  • Convention prestation de service pour les transports en ambulance
  • Compte rendu de l’Assemblée Générale de la SEML du Golf
  • Déneigement Parking Clos de la Balme
  • Navettes touristiques tarifs saison 2020/2021 FAURE VERCORS
  • Annulation de titre BP Communal – Exercice 2019
  • Convention prestation secours SEVLC & Tarifs 2020/2021
  • Mise en sécurité domaine Alpin – Avalancheur- & demande de subvention au Conseil Départemental
  • Dépôt de candidature dans le cadre du schéma directeur de performance énergétique des bâtiments publics
  • Participation aux frais de secours sur les domaines Nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs & de glisse 20/21
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet Médical
  • Tarifs SEVLC 2020/2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOV 2020

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020

  • Tarifs redevance ski de fond 2020/2021
  • Tarifs redevance ski de fond « Préventes » 2020-2021
  • Damage zone nordique 2020/2021
  • Convention de délégation de service public pour l’enlèvement et gardiennage des véhicules (fourrières)
  • Modalités de la taxe de séjour

Séance du CM du 14 septembre 2020

  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2020
  • Travaux route « du Peuil » et demande de dossier de subvention
  • Recrutement d’Agent non titulaires
  • Commission restreinte d’installation (CCMV – ZAE)
  • Mission locale Isère Drac Vercors – Représentant de la commune
  • Représentant de la commune SPL Eaux de Grenoble
  • Référent Ambroisie
  • Annulation de titre de frais de secours de 2017
  • Indemnisation des terrains domaine les « RAMBINS »
  • Redevance occupation domaine public
  • REUNION DU 27 07 2020

 

  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020
  • Approbation, des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Location Eau & Assainissement Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location Eau & Assainissement Communal
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité des sites de moins de 36 kVA
  • Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
  • Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
  • Représentants de la commune au CA de la SEM du Golf
  • Avenant n° 1 EIBB Lot Etanchéité
  • Tarifs restauration scolaire & garderie et approbation du règlement intérieur
  • Subvention 2020 à l’Office du Tourisme
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Remboursement frais mission Elus
  • Convention pluriannuelle de pâturage alpage de « Darbounouse »
  • conseil municipal du 02 JUIN 2020

 

  • SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2020
  • Contrat annuel assistance & conseil juridiques – Maître FESSLER
  • Autorisation d’engagement avant le vote du budget 2020
  • Règlement aménagement du temps de travail Services Techniques 1er mars 2020
  • Enfouissement BT/TEL Secteur « Les Ritons »
  • Non rattachement des charges et produits – BP Eau & Assainissement
  • Achat terrain « Combe du Souillet »
  • CM DU 03 02 20