SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2022

  • Annulation de titres BP Eau Exercices 2019-2020-2021
  • Admission en non-valeurs de titres BP Eau Exercices 2018-2019-2020-2021
  • Admission en non-valeurs de titres BP Communal Exercices 2018-2019
  • Restauration Scolaire et Garderie Périscolaire : approbation des tarifs et du règlement intérieur 2022-2023
  • Demande de subvention Département réfection d’un court de tennis
  • Demande de subvention Département pour la réfection du mur extérieur du cimetière
  • Délégation au Maire MARCHE PUBLIC
  • Délibération portant modification de la délibération du 09/07/2010 précisant le champ d’application des I.H.T.S. et des heures complémentaires
  • Création d’emploi service animation
  • Concession pluriannuelle de pâturage alpage partie du bas au Groupement Pastoral des agriculteurs de Corrençon 2022/2028.
  • Réévaluation du loyer du logement des Hauts Plateaux
  • Réévaluation du loyer de la Cure 2ème étage.
  • Réévaluation du loyer du logement 1er étage gauche de la Maison Collomb
  • Réévaluation du loyer du logement 2ème étage de la Maison Collomb
  • Réévaluation du loyer du logement place de la Mairie
  • Redevance – Occupation Domaine Public
  • Devis Société LAPPSET aire de jeux
  • Adhésion groupement de commandes entre la CCMV et ses communs membres pour l’acquisition, l’hébergement et la maintenance de solutions logicielles.
  • SKIDATA avenant n° 1 marché initial installation d’un système de billetterie et de contrôle d’accès au départ des pistes de ski nordique.
  • Sollicitation de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la mise en place de 4 abris voyageurs sur la commune

CM 8 juin 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2022

  • Organisation du temps de travail et la mise en conformité aux 1607 heures,
  • Convention de sous-traitance de la gestion de la collecte de la taxe de séjour BARBEY CONSULTING,
  • Location de terrains,
  • Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2020/2021,
  • Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2021/2022,
  • Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs de la passerelle et des p’tits montagnards dans le cadre du PEDTI plan mercredi, validation convention et des tarifs 2021,
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité,
  • Représentant à l’AG de la SEML du golf
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,
  • Création d’un emploi permanent service administratif,
  • Location centre équestre,
  • Création d’un emploi permanent services techniques.

CM-09-mai-22

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2022

  • Convention pluriannuelle de pâturage alpage de Combovieux M Anthony GUIGNARD
  • Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal – ajout du chemin des Bouchards
  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Location
  • Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
  • Approbation du Compte Administratif Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location
  • Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
  • Affectation des résultats au B.P. Communal
  • Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Subvention 2022 à l’Office du Tourisme

Séance du 11 avril 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JANVIER 2022

  • Nomination du cabinet d’Avocats FESSLER & JORQUERA
  • Contrat annuel « assistance & Conseils Juridiques » Maître FESSLER
  • Déneigement « Les Bouchards » M. BERTRAND « LUDI LUGE »
  • Réalisation d’un diagnostic « Éclairage Public ».
  • Avenant à la convention d’ambulances 2021-2022

Séance du 3 janvier 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2021

  • Schéma directeur assainissement
  • Charte engagement à la protection du ciel & environnement nocturne
  • Motion relative aux indemnisations devant être perçues par les communes support des stations de montagne pour l’année 2021 en lien avec la fermeture des remontées mécaniques durant l’hiver 2020/2021.
  • Reversement Taxe de Séjour à l’Office du Tourisme

CM 06122021

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021

  • Appel au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Nationale des Pionniers et Combattants Volontaires du Maquis du Vercors Familles et Amis
  • Damage Zone Nordique 2021 / 2022
  • WEB CAM

CM 08 11 21

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021

  • Tarification redevance ski de fond & accès « Pas de Tir »
  • Annulation titre BP Eau & Assainissement année 2020
  • Damage Zone Nordique 4 M Travaux Forestiers 2021 / 2022
  • Compte rendu Assemblée Générale de la SEML du Golf
  • Création d’emploi – Service Administratif
  • Convention de partenariat « Bus France Services »
  • Convention prestation service transport en ambulance
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulances des pistes de ski au cabinet médical
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
  • Tarifs S.E.V.L.C. saison 2021/2022
  • Tarifs frais de secours
  • Navettes hiver 2021/2022 FAURE VERCORS
  • Revalorisation redevance forfaitaire annuelle SEML du Golf
  • SKIDATA Contrat prestation des services hébergés
  • SKIDATA Contrat de service & support billetterie & contrôle d’accès
  • Subvention complémentaire a CLSH « Les Petits Montagnards »

Séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2021

  • Tests antigéniques – Convention avec le Département
  • Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
  • Déneigement Parkings Clos de la Balme & Evacuation neige
  • Tarifs accès pistes de fond 2021/2022
  • Tarifs prévente redevance ski de fond 2021/2022

CM du 30 AOUT 2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2021

  • Centre Equestre – Sylvain PILTANT
  • Refonte du site WEB
  • Garderie « Les 3 Pommes » Acoustique – Store occultant et demande de subvention à la CAF
  • Chenilles dameuse

Séance du conseil municipal 2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021

  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif : Location – Eau & Assainissement – Communal
  • Affectation des résultats au B.P. : Location – Eau & Assainissement – Communal
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Subvention 2021 à l’Office du Tourisme
  • Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
  • Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
  • Convention répartition des charges de fonctionnement Centre Médico-Scolaire Sud Agglomération et Corrençon

Conseil Municipal du 12 AVRIL 2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021

  • Convention assistance technique production et distribution AEP
  • Adhésion groupement de commande entre la CCMV et les communes membres pour fabrication et livraison froide restaurant scolaire
  • Vérification ponctuelle installations électriques – Avenant APAVE.
  • Accès SDIS – EIFAGE
  • Système billetterie contrôle accès ski nordique – Demande de subvention Conseil Régional

Séance du CM du 29 MARS 2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2021

  • Contrat assistance annuelle & conseils juridiques Maître FESSLER
  • Durée amortissement des subventions d’équipement (TE38)
  • ENEDIS – Conventions de mise à disposition et servitudes
  • Contrat de maintenance des défibrillateurs
  • Prise de compétence « MOBILITÉ » par la C.C.M.V.

Séance du Conseil Municipal du 01 FEVRIER 2021