SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2022
- Annulation de titres BP Eau Exercices 2019-2020-2021
- Admission en non-valeurs de titres BP Eau Exercices 2018-2019-2020-2021
- Admission en non-valeurs de titres BP Communal Exercices 2018-2019
- Restauration Scolaire et Garderie Périscolaire : approbation des tarifs et du règlement intérieur 2022-2023
- Demande de subvention Département réfection d’un court de tennis
- Demande de subvention Département pour la réfection du mur extérieur du cimetière
- Délégation au Maire MARCHE PUBLIC
- Délibération portant modification de la délibération du 09/07/2010 précisant le champ d’application des I.H.T.S. et des heures complémentaires
- Création d’emploi service animation
- Concession pluriannuelle de pâturage alpage partie du bas au Groupement Pastoral des agriculteurs de Corrençon 2022/2028.
- Réévaluation du loyer du logement des Hauts Plateaux
- Réévaluation du loyer de la Cure 2ème étage.
- Réévaluation du loyer du logement 1er étage gauche de la Maison Collomb
- Réévaluation du loyer du logement 2ème étage de la Maison Collomb
- Réévaluation du loyer du logement place de la Mairie
- Redevance – Occupation Domaine Public
- Devis Société LAPPSET aire de jeux
- Adhésion groupement de commandes entre la CCMV et ses communs membres pour l’acquisition, l’hébergement et la maintenance de solutions logicielles.
- SKIDATA avenant n° 1 marché initial installation d’un système de billetterie et de contrôle d’accès au départ des pistes de ski nordique.
- Sollicitation de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la mise en place de 4 abris voyageurs sur la commune
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2022
- Organisation du temps de travail et la mise en conformité aux 1607 heures,
- Convention de sous-traitance de la gestion de la collecte de la taxe de séjour BARBEY CONSULTING,
- Location de terrains,
- Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2020/2021,
- Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2021/2022,
- Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs de la passerelle et des p’tits montagnards dans le cadre du PEDTI plan mercredi, validation convention et des tarifs 2021,
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité,
- Représentant à l’AG de la SEML du golf
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,
- Création d’un emploi permanent service administratif,
- Location centre équestre,
- Création d’un emploi permanent services techniques.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2022
- Convention pluriannuelle de pâturage alpage de Combovieux M Anthony GUIGNARD
- Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal – ajout du chemin des Bouchards
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif Location
- Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
- Approbation du Compte Administratif Communal
- Affectation des résultats au B.P. Location
- Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
- Affectation des résultats au B.P. Communal
- Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
- Vote des taux des taxes directes locales
- Subvention 2022 à l’Office du Tourisme
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JANVIER 2022
- Nomination du cabinet d’Avocats FESSLER & JORQUERA
- Contrat annuel « assistance & Conseils Juridiques » Maître FESSLER
- Déneigement « Les Bouchards » M. BERTRAND « LUDI LUGE »
- Réalisation d’un diagnostic « Éclairage Public ».
- Avenant à la convention d’ambulances 2021-2022
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2021
- Schéma directeur assainissement
- Charte engagement à la protection du ciel & environnement nocturne
- Motion relative aux indemnisations devant être perçues par les communes support des stations de montagne pour l’année 2021 en lien avec la fermeture des remontées mécaniques durant l’hiver 2020/2021.
- Reversement Taxe de Séjour à l’Office du Tourisme
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021
- Appel au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère
- Subvention exceptionnelle à l’Association Nationale des Pionniers et Combattants Volontaires du Maquis du Vercors Familles et Amis
- Damage Zone Nordique 2021 / 2022
- WEB CAM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021
- Tarification redevance ski de fond & accès « Pas de Tir »
- Annulation titre BP Eau & Assainissement année 2020
- Damage Zone Nordique 4 M Travaux Forestiers 2021 / 2022
- Compte rendu Assemblée Générale de la SEML du Golf
- Création d’emploi – Service Administratif
- Convention de partenariat « Bus France Services »
- Convention prestation service transport en ambulance
- Remboursement des frais de transport primaire en ambulances des pistes de ski au cabinet médical
- Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/Alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse
- Tarifs S.E.V.L.C. saison 2021/2022
- Tarifs frais de secours
- Navettes hiver 2021/2022 FAURE VERCORS
- Revalorisation redevance forfaitaire annuelle SEML du Golf
- SKIDATA Contrat prestation des services hébergés
- SKIDATA Contrat de service & support billetterie & contrôle d’accès
- Subvention complémentaire a CLSH « Les Petits Montagnards »
Séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2021
- Tests antigéniques – Convention avec le Département
- Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal
- Déneigement Parkings Clos de la Balme & Evacuation neige
- Tarifs accès pistes de fond 2021/2022
- Tarifs prévente redevance ski de fond 2021/2022
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2021
- Centre Equestre – Sylvain PILTANT
- Refonte du site WEB
- Garderie « Les 3 Pommes » Acoustique – Store occultant et demande de subvention à la CAF
- Chenilles dameuse
Séance du conseil municipal 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif : Location – Eau & Assainissement – Communal
- Affectation des résultats au B.P. : Location – Eau & Assainissement – Communal
- Vote des taux des taxes directes locales
- Subvention 2021 à l’Office du Tourisme
- Représentants de la commune à l’Assemblée Général de la SEML du Golf
- Location terrains Monsieur IMBERT & Madame GUERINI
- Convention répartition des charges de fonctionnement Centre Médico-Scolaire Sud Agglomération et Corrençon
Conseil Municipal du 12 AVRIL 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021
- Convention assistance technique production et distribution AEP
- Adhésion groupement de commande entre la CCMV et les communes membres pour fabrication et livraison froide restaurant scolaire
- Vérification ponctuelle installations électriques – Avenant APAVE.
- Accès SDIS – EIFAGE
- Système billetterie contrôle accès ski nordique – Demande de subvention Conseil Régional
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2021
- Contrat assistance annuelle & conseils juridiques Maître FESSLER
- Durée amortissement des subventions d’équipement (TE38)
- ENEDIS – Conventions de mise à disposition et servitudes
- Contrat de maintenance des défibrillateurs
- Prise de compétence « MOBILITÉ » par la C.C.M.V.