PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 21 MARS 2023 A 18H EN MAIRIE.

L’ordre du jour sera prochainement publié ici.

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 JANVIER 2023 

  • Convention de conseil et d’assistance pour l’année 2023,
  • Contrat logiciel cantine,
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38,
  • Autorisation de construire sur une propriété dépendant du domaine privé communal

SEANCE DU 30 JANVIER 2023

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 12 DECEMBRE 2022 

  • Reversement à l’office de tourisme du produit de la taxe de séjour,
  • Modalités de reversement du produit de la taxe d’aménagement vers la CCMV,
  • Tarifs des concessions au cimetière,
  • Convention de partenariat avec l’Association PIMMS MEDIATION Isère « Bus France Services » et la CCMV.
  • Demande de classement de l’Office de Tourisme de Corrençon-en-Vercors en Catégorie 1

SEANCE DU 12 DECEMBRE

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI  7 NOVEMBRE 

  • Approbation du bilan annuel de la SEML du Golf,
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Tarifs ambulances saison 2022/2023,
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au cabinet médical 2022-2023,
  • Révision de la redevance forfaitaire de la SEML du Golf,
  • Déneigement La Buche Montagnarde 2022-2023,
  • Navettes hiver CARS FAURE 2022-2023,
  • Location navette 9 places hiver 2022 2023
  • Tarifs accès pistes ski de fond saison 2022-2023 modificatif,
  • Contrat groupe du CDG 38 pour risques statutaires,
  • Damage zone nordique saison 2022-2023,
  • TE38 rénovation armoires + luminaires Tr 1
  • TE38 rénovation luminaires Tr 2
  • Convention ECTI – révision du PCS
  • Convention CCMV – reversion Vercors Nordic Pass
  • Convention CCMV – dotations Nordic Pass
  • Décision modificative sur le budget d’eau (virement de crédit)

seance 7 novembre

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 10 OCTOBRE 

  • Tarifs accès ski de fond saison 2022/2023,
  • Tarification des titres ski roue année 2022/2023,
  • Approbation des devis pour le déploiement de la vente en ligne pour le domaine nordique,
  • Annulation de titre budget eau 2020,
  • Convention prestation secours S.E.V.L.C. et tarifs saison 2022/2023,
  • Tarifs SEVLC saison 2022/2023,
  • Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse 2022/2023,
  • Demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en catégorie I,
  • Approbation du devis de relevé topographique,
  • Travaux sur les réseaux eaux pluviales entre les secteurs « Les hauts plateaux/rambins » approbation devis,
  • Prime exceptionnelle adjoint animation,
  • Prime exceptionnelle adjoint technique,
  • Cadeau de départ à la retraite d’un agent technique,
  • Création d’emplois saisonniers de dameur, chauffeurs et pisteur/polyvalent.

Seance du 10 OCTOBRE 2022

 

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2022

  • DELEGATION AU MAIRE POUR SIGNER UNE PROCURATION A DESTINATION DE MAITRE RODRIGUES CONVENTION AVEC ENEDIS
  • COUPES DE BOIS 2022 ONF
  • EXORENATION DES PENALITES DE RETARD MARCHE SKIDATA
  • TARIFS REDEVANCE SKI DE FOND 2022 – 2023 PREVENTES
  • TARIFICATION DE LA REDEVANCE DE SKI DE FOND & ACCES AU PAS DE TIR 2022 / 2023
  • DENEIGNEMENT COL DU LIORIN B. CHABERT
  • CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS
  • CNFPT AURA CONVENTION CADRE
  • DENEIGNEMENT CHEMIN DES BOUCHARDS LUDI LUGE
  • MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01/01/2023

SEANCE 05 SEPTEMBRE 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2022

  • Annulation de titres BP Eau Exercices 2019-2020-2021
  • Admission en non-valeurs de titres BP Eau Exercices 2018-2019-2020-2021
  • Admission en non-valeurs de titres BP Communal Exercices 2018-2019
  • Restauration Scolaire et Garderie Périscolaire : approbation des tarifs et du règlement intérieur 2022-2023
  • Demande de subvention Département réfection d’un court de tennis
  • Demande de subvention Département pour la réfection du mur extérieur du cimetière
  • Délégation au Maire MARCHE PUBLIC
  • Délibération portant modification de la délibération du 09/07/2010 précisant le champ d’application des I.H.T.S. et des heures complémentaires
  • Création d’emploi service animation
  • Concession pluriannuelle de pâturage alpage partie du bas au Groupement Pastoral des agriculteurs de Corrençon 2022/2028.
  • Réévaluation du loyer du logement des Hauts Plateaux
  • Réévaluation du loyer de la Cure 2ème étage.
  • Réévaluation du loyer du logement 1er étage gauche de la Maison Collomb
  • Réévaluation du loyer du logement 2ème étage de la Maison Collomb
  • Réévaluation du loyer du logement place de la Mairie
  • Redevance – Occupation Domaine Public
  • Devis Société LAPPSET aire de jeux
  • Adhésion groupement de commandes entre la CCMV et ses communs membres pour l’acquisition, l’hébergement et la maintenance de solutions logicielles.
  • SKIDATA avenant n° 1 marché initial installation d’un système de billetterie et de contrôle d’accès au départ des pistes de ski nordique.
  • Sollicitation de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la mise en place de 4 abris voyageurs sur la commune

CM 8 juin 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2022

  • Organisation du temps de travail et la mise en conformité aux 1607 heures,
  • Convention de sous-traitance de la gestion de la collecte de la taxe de séjour BARBEY CONSULTING,
  • Location de terrains,
  • Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2020/2021,
  • Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2021/2022,
  • Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs de la passerelle et des p’tits montagnards dans le cadre du PEDTI plan mercredi, validation convention et des tarifs 2021,
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité,
  • Représentant à l’AG de la SEML du golf
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,
  • Création d’un emploi permanent service administratif,
  • Location centre équestre,
  • Création d’un emploi permanent services techniques.

CM-09-mai-22

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2022

  • Convention pluriannuelle de pâturage alpage de Combovieux
  • Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal – ajout du chemin des Bouchards
  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Location
  • Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
  • Approbation du Compte Administratif Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Location
  • Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
  • Affectation des résultats au B.P. Communal
  • Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Subvention 2022 à l’Office du Tourisme

Séance du 11 avril 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JANVIER 2022

  • Nomination du cabinet d’Avocats FESSLER & JORQUERA
  • Contrat annuel « assistance & Conseils Juridiques » Maître FESSLER
  • Déneigement « Les Bouchards »
  • Réalisation d’un diagnostic « Éclairage Public ».
  • Avenant à la convention d’ambulances 2021-2022

Séance du 3 janvier 2022