PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 21 MARS 2023 A 18H EN MAIRIE.
L’ordre du jour sera prochainement publié ici.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 JANVIER 2023
- Convention de conseil et d’assistance pour l’année 2023,
- Contrat logiciel cantine,
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38,
- Autorisation de construire sur une propriété dépendant du domaine privé communal
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 12 DECEMBRE 2022
- Reversement à l’office de tourisme du produit de la taxe de séjour,
- Modalités de reversement du produit de la taxe d’aménagement vers la CCMV,
- Tarifs des concessions au cimetière,
- Convention de partenariat avec l’Association PIMMS MEDIATION Isère « Bus France Services » et la CCMV.
- Demande de classement de l’Office de Tourisme de Corrençon-en-Vercors en Catégorie 1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 7 NOVEMBRE
- Approbation du bilan annuel de la SEML du Golf,
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Tarifs ambulances saison 2022/2023,
- Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au cabinet médical 2022-2023,
- Révision de la redevance forfaitaire de la SEML du Golf,
- Déneigement La Buche Montagnarde 2022-2023,
- Navettes hiver CARS FAURE 2022-2023,
- Location navette 9 places hiver 2022 2023
- Tarifs accès pistes ski de fond saison 2022-2023 modificatif,
- Contrat groupe du CDG 38 pour risques statutaires,
- Damage zone nordique saison 2022-2023,
- TE38 rénovation armoires + luminaires Tr 1
- TE38 rénovation luminaires Tr 2
- Convention ECTI – révision du PCS
- Convention CCMV – reversion Vercors Nordic Pass
- Convention CCMV – dotations Nordic Pass
- Décision modificative sur le budget d’eau (virement de crédit)
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 10 OCTOBRE
- Tarifs accès ski de fond saison 2022/2023,
- Tarification des titres ski roue année 2022/2023,
- Approbation des devis pour le déploiement de la vente en ligne pour le domaine nordique,
- Annulation de titre budget eau 2020,
- Convention prestation secours S.E.V.L.C. et tarifs saison 2022/2023,
- Tarifs SEVLC saison 2022/2023,
- Participation aux frais de secours sur les domaines nordique/alpin et hors-pistes en pratiquant des sports de loisirs et de glisse 2022/2023,
- Demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en catégorie I,
- Approbation du devis de relevé topographique,
- Travaux sur les réseaux eaux pluviales entre les secteurs « Les hauts plateaux/rambins » approbation devis,
- Prime exceptionnelle adjoint animation,
- Prime exceptionnelle adjoint technique,
- Cadeau de départ à la retraite d’un agent technique,
- Création d’emplois saisonniers de dameur, chauffeurs et pisteur/polyvalent.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2022
- DELEGATION AU MAIRE POUR SIGNER UNE PROCURATION A DESTINATION DE MAITRE RODRIGUES CONVENTION AVEC ENEDIS
- COUPES DE BOIS 2022 ONF
- EXORENATION DES PENALITES DE RETARD MARCHE SKIDATA
- TARIFS REDEVANCE SKI DE FOND 2022 – 2023 PREVENTES
- TARIFICATION DE LA REDEVANCE DE SKI DE FOND & ACCES AU PAS DE TIR 2022 / 2023
- DENEIGNEMENT COL DU LIORIN B. CHABERT
- CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS
- CNFPT AURA CONVENTION CADRE
- DENEIGNEMENT CHEMIN DES BOUCHARDS LUDI LUGE
- MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01/01/2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2022
- Annulation de titres BP Eau Exercices 2019-2020-2021
- Admission en non-valeurs de titres BP Eau Exercices 2018-2019-2020-2021
- Admission en non-valeurs de titres BP Communal Exercices 2018-2019
- Restauration Scolaire et Garderie Périscolaire : approbation des tarifs et du règlement intérieur 2022-2023
- Demande de subvention Département réfection d’un court de tennis
- Demande de subvention Département pour la réfection du mur extérieur du cimetière
- Délégation au Maire MARCHE PUBLIC
- Délibération portant modification de la délibération du 09/07/2010 précisant le champ d’application des I.H.T.S. et des heures complémentaires
- Création d’emploi service animation
- Concession pluriannuelle de pâturage alpage partie du bas au Groupement Pastoral des agriculteurs de Corrençon 2022/2028.
- Réévaluation du loyer du logement des Hauts Plateaux
- Réévaluation du loyer de la Cure 2ème étage.
- Réévaluation du loyer du logement 1er étage gauche de la Maison Collomb
- Réévaluation du loyer du logement 2ème étage de la Maison Collomb
- Réévaluation du loyer du logement place de la Mairie
- Redevance – Occupation Domaine Public
- Devis Société LAPPSET aire de jeux
- Adhésion groupement de commandes entre la CCMV et ses communs membres pour l’acquisition, l’hébergement et la maintenance de solutions logicielles.
- SKIDATA avenant n° 1 marché initial installation d’un système de billetterie et de contrôle d’accès au départ des pistes de ski nordique.
- Sollicitation de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la mise en place de 4 abris voyageurs sur la commune
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2022
- Organisation du temps de travail et la mise en conformité aux 1607 heures,
- Convention de sous-traitance de la gestion de la collecte de la taxe de séjour BARBEY CONSULTING,
- Location de terrains,
- Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2020/2021,
- Indemnisation terrains des « RAMBINS » hiver 2021/2022,
- Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs de la passerelle et des p’tits montagnards dans le cadre du PEDTI plan mercredi, validation convention et des tarifs 2021,
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité,
- Représentant à l’AG de la SEML du golf
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,
- Création d’un emploi permanent service administratif,
- Location centre équestre,
- Création d’un emploi permanent services techniques.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2022
- Convention pluriannuelle de pâturage alpage de Combovieux
- Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage communal – ajout du chemin des Bouchards
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif Location
- Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
- Approbation du Compte Administratif Communal
- Affectation des résultats au B.P. Location
- Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
- Affectation des résultats au B.P. Communal
- Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
- Vote des taux des taxes directes locales
- Subvention 2022 à l’Office du Tourisme
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JANVIER 2022
- Nomination du cabinet d’Avocats FESSLER & JORQUERA
- Contrat annuel « assistance & Conseils Juridiques » Maître FESSLER
- Déneigement « Les Bouchards »
- Réalisation d’un diagnostic « Éclairage Public ».
- Avenant à la convention d’ambulances 2021-2022