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Réunions du Conseil Municipal
- Ordre de jour odj 18032024.pdf
- Compte-rendu du conseil Conseil du 18 mars 2024
• Approbation de l’avenant du groupement de commandes entre la CCMV et ses communes membres pour l’acquisition, l’hébergement et la maintenance de solutions logicielles pour la gestion des ressources humaines
• Approbation protocole d’accord ZA Champ du Creux et des Roches
• Vente de l’action Eau de Grenoble Alpes (EDGA) à la CCMV dans le cadre du transfert de compétences
• Adhésion au contrat cadre de fourniture du titre-restaurant mis en place par le CDG38
• Avenant à la convention du restaurant des Hauts Plateaux
- Instauration d’un tarif groupe ski de fond – saison 2023-2024.
- Versement de la taxe de séjour 2023 à l’Office de Tourisme.
- Assistance juridique avec le cabinet Fessler Jorquera et Associés.
- Avenant n°2 pour la transmission des Actes en Préfecture.
- Cadeau de départ à la retraite d’un agent.
- Dissolution du budget annexe eau et assainissement dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté de Commune du Massif du Vercors et reprise de résultats au budget principal 2024.
- Conseil en Énergie Partagé (CEP) TE38.
- Installation par TE38 d’une borne de recharge pour véhicule électrique
- Création de deux emplois CDD au service technique
- Approbation de la convention de mandat d’achat du service ILLIWAP avec la CCMV
- Acquisition de parcelles par la commune.
- Décision modificative BP n° 4 BP communal,
- Déneigement parking le col du Liorin B. CHABERT 23/24
- Damage zone nordique FANJAS saison d’hiver 23/24
- Subvention exceptionnelle école primaire
- Contrat navettes FAURE VERCORS saison d’hiver 23/24
- Contrat de location CARGO saison d’hiver 23/24
- Revalorisation redevance forfaitaire annuelles SEML
- Demande de subvention près du Département « CITYSTADE »
- Statut d’une parcelle non-cadastrée « clos de la balme »
- Convention de mise à disposition de service suite au transfert des compétences eau et assainissement
- Convention de mise à disposition temporaires tunnel 3 FONTAINES
- Convention et redevance annuelle avec l’ESF secteur « les rambins »
- Compte Administratif 2022, communal, eau et assainissement, hauts plateaux,
- Admission en non valeurs produits irrécouvrable budget communal,
- Annulation de titres 2002 budget eau et assainissement,
- Tarifs SEVLC saison 2023/2024
- Tarifs SKI ROUE saison 2023/2024
- Contrat prestation de secours COMMUNE/SEVLC et tarifs saison 23 24
- Participation aux frais de secours domaines NORDIQUE/ALPIN hors-piste en pratiquant des sports de loisirs et de glisse saison 2023/2024
- Convention de prestation de service transports en ambulance tarifs saison 2023/2024
- Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet médical saison 2023/2024
- Convention d’adhésion à l’association NORDIC ISERE saison 2023/2024
- Convention d’honoraires FESSLER JORQUERA & ASSOCIES affaire 123560
- Convention d’honoraires FESSLER JORQUERA & ASSOCIES affaire 123603
- Eclairage public remplacement des projecteurs existants (mairie + église)
- Déneigement « les bouchard » saison 2023/2024
- Location module sanitaire
- Convention clinique vétérinaire de l’Ours du Vercors
- Travaux VRD parking front de neige
- Travaux VRD bordure caisse
- Travaux VRD aménagement d’un parking
- Convention d’occupation restaurant les hauts plateaux
- Motion de soutien JO 2030 ANMSM
Séance du conseil municipal du 9 octobre 2023
- Délibération modificative n° 1 BP eau et assainissement 2023,
- Études hydrogéologiques IDEES EAUX – Puits des Martins et Forage des Sagnes,
- Assistance conseil TRANSITEC circulation et stationnements,
- Étude d’aménagement de sécurité mission ALP’ETUDES traversée du village
- Étude d’aménagement mission ALP’ETUDES secteur Clos de la Balme
- Mise à disposition d’un agent territorial – mission archivage
- Adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL
- Création de 7 emplois saisonnier- saison 2023/2024
- Déneigement du Clos de la Balme – saison 2023-2024
- Maître d’œuvre Cœur de Village – avenant n°1
- Mission de contrôle et CSPS SOCOTEC programme « les Diats »
- Mission de contrôle et CSPS BUREAU VERITAS programme « cœur de village »
- Géomètre BONIN « 3 FONTAINES ».
- Géomètre BONIN « CLOS DE LA BALME ».
- Travaux VRD « LES RAVIX »
- Travaux VRD « CLOS DE LA BALME »
- Travaux AEP« CLOS DE LA BALME »
- Travaux VRD « LES MARTINS »
- Acquisition de portions de terrains et voiries GTR GLYCINE/COMMUNE
- E.S.F. Convention « MAISON DE LA MONTAGNE » secteur CLOS DE LA BALME ;
- Attribution du montant du loyer d’un appartement bâtiment hauts plateaux
- Revalorisation du loyer – appartement la Cure 1er étage
- Tarifs ski de fond saison 23/24
Suite au manque du nombre de présents à la réunion du conseil municipal du 04 juillet 2023 et étant donné que le quorum n’était pas atteint et selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12 et L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
- Mise en place des astreintes d’été pour les services techniques,
- Groupement de commande relatif à la location et maintenance des photocopieurs
- Demande de subvention pour la création d’un bâtiment communal et acceptation de l’offre POLLIER,
- Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel taxe de séjour 3D Ouest,
- Délibération modificative n° 3 (BP communal)
- Délibération modifiant les membres de la commission d’appels d’offres
- Transfert de la compétence de l’eau
- Modification de la délibération affectation des résultats ligne 002 budget communal,
- Décision modificative n° 1 du budget communal ligne 002,
- Décision modificative n° 2 du budget communal « amortissement »,
- Convention de service commun achat public bâtiment « des diats » avec la CCMV,
- Adhésion au groupement de commande pour la téléphonie CCMV,
- Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs, la passerelle, les p’tits montagnards,
- Délégué représentant de la commune au sein du CPIE,
- Délégué représentant de la commune au sein du PNRV,
- Convention pour une accession à prix maîtrisé avec la Société TRIGNAT Résidences permis d’aménager lieudit « les ravix »,
- Création du compte épargnes temps.
- Modification des statuts de la CCMV portant sur la politique locale de l’habitat, les médiathèques et les groupements de commandes au 1er août 2023.
- Approbation de la convention territoriale globale 2023-2027 CCMV.
- Maîtrise d’ouvrage déléguée – Travaux de rénovation du parc d’éclairage public – Partenariat TE38 / PNRV / Commune Fonds « Avenir Montagnes Investissement ».
- Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf.
- Indemnisation annuelle des propriétaires des terrains des Rambins.
- Indemnisation annuelle des propriétaires des terrains AD103 et AD104 pour les manifestations estivales.
- Exploitation du Centre Equestre.
- Redevance Occupation Domaine Public 2023
- Fixation du loyer et attribution de l’appartement rez-de-chaussée bat la Cure RDC droit
- Réévaluation du loyer 2023 bat La Cure 2e étage
- Réévaluation du loyer 2023 bat Maison Collomb 2ème étage
- Réévaluation du loyer 2023 bat Hauts Plateaux
- Réévaluation du loyer 2023 bat Mairie
- Approbation des Comptes de Gestion
- Approbation du Compte Administratif Communal
- Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
- Approbation du Compte Administratif Location
- Affectation des résultats au B.P. Communal
- Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
- Affectation des résultats au B.P. Location
- Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
- Vote des taux des taxes directes locales
- Approbations des budgets 2023 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
- Subvention 2023 à l’Office du Tourisme
- Création de postes temporaires saison été 2023
- Demande de subvention au Département réfection mur extérieur est du cimetière
- Rifseep 2023.
- Tarifs cantine et périscolaire rentrée 2023/2024,
- Demande de subvention Région et Département bâtiment « les diats »,
- Demande de subvention auprès de la CAF pour le bâtiment de la crèche « les 3 pommes »,
- Création de deux postes saison été 2023,
- Contrat prestation de nettoyage des bâtiments communaux,
- Convention de service commun achat public 2023.
- Adhésion au groupement de commande entre la CCMV et ses communes membres pour les travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement et des études d’investigations complémentaires.
- Convention de conseil et d’assistance pour l’année 2023,
- Contrat logiciel cantine,
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38,
- Autorisation de construire sur une propriété dépendant du domaine privé communal