Contactez-nous

Rechercher

Publications

Suivez-nous sur Illiwap

Réunions du Conseil Municipal

  • Ordre de jour à venir

•    Approbation de l’avenant du groupement de commandes entre la CCMV et ses communes membres pour l’acquisition, l’hébergement et la maintenance de solutions logicielles pour la gestion des ressources humaines
•    Approbation protocole d’accord ZA Champ du Creux et des Roches
•    Vente de l’action Eau de Grenoble Alpes (EDGA) à la CCMV dans le cadre du transfert de compétences
•    Adhésion au contrat cadre de fourniture du titre-restaurant mis en place par le CDG38
•    Avenant à la convention du restaurant des Hauts Plateaux

Séance du 5 février 2024

  • Instauration d’un tarif groupe ski de fond – saison 2023-2024.
  • Versement de la taxe de séjour 2023 à l’Office de Tourisme.
  • Assistance juridique avec le cabinet Fessler Jorquera et Associés.
  • Avenant n°2 pour la transmission des Actes en Préfecture.
  • Cadeau de départ à la retraite d’un agent.

Compte-rendu

  • Dissolution du budget annexe eau et assainissement dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté de Commune du Massif du Vercors et reprise de résultats au budget principal 2024.
  • Conseil en Énergie Partagé (CEP) TE38.
  • Installation par TE38 d’une borne de recharge pour véhicule électrique
  • Création de deux emplois CDD au service technique
  • Approbation de la convention de mandat d’achat du service ILLIWAP avec la CCMV
  • Acquisition de parcelles par la commune.

Convocation CM 4 décembre 2023

Compte rendu

  • Décision modificative BP n° 4 BP communal,
  • Déneigement parking le col du Liorin B. CHABERT 23/24
  • Damage zone nordique FANJAS saison d’hiver 23/24
  • Subvention exceptionnelle école primaire
  • Contrat navettes FAURE VERCORS saison d’hiver 23/24
  • Contrat de location CARGO saison d’hiver 23/24
  • Revalorisation redevance forfaitaire annuelles SEML
  • Demande de subvention près du Département « CITYSTADE »
  • Statut d’une parcelle non-cadastrée « clos de la balme »
  • Convention de mise à disposition de service suite au transfert des compétences eau et assainissement
  • Convention de mise à disposition temporaires tunnel 3 FONTAINES
  • Convention et redevance annuelle avec l’ESF secteur « les rambins »

Convocation du 14 novembre 2023

Compte rendu du CM du 14 novembre 2023

  • Compte Administratif 2022, communal, eau et assainissement, hauts plateaux,
  • Admission en non valeurs produits irrécouvrable budget communal,
  • Annulation de titres 2002 budget eau et assainissement,
  • Tarifs SEVLC saison 2023/2024
  • Tarifs SKI ROUE saison 2023/2024
  • Contrat prestation de secours COMMUNE/SEVLC et tarifs saison 23 24
  • Participation aux frais de secours domaines NORDIQUE/ALPIN hors-piste en pratiquant des sports de loisirs et de glisse saison 2023/2024
  • Convention de prestation de service transports en ambulance tarifs saison 2023/2024
  • Remboursement des frais de transport primaire en ambulance des pistes de ski au Cabinet médical saison 2023/2024
  • Convention d’adhésion à l’association NORDIC ISERE saison 2023/2024
  • Convention d’honoraires FESSLER JORQUERA & ASSOCIES affaire 123560
  • Convention d’honoraires FESSLER JORQUERA & ASSOCIES affaire 123603
  • Eclairage public remplacement des projecteurs existants (mairie + église)
  • Déneigement « les bouchard » saison 2023/2024
  • Location module sanitaire
  • Convention clinique vétérinaire de l’Ours du Vercors
  • Travaux VRD parking front de neige
  • Travaux VRD bordure caisse
  • Travaux VRD aménagement d’un parking
  • Convention d’occupation restaurant les hauts plateaux
  • Motion de soutien JO 2030 ANMSM

Séance du conseil municipal du 9 octobre 2023

Convocation au conseil municipal du 9 octobre 2023

Ordre du jour du 9 octobre 2023

  • Délibération modificative n° 1 BP eau et assainissement 2023,
  • Études hydrogéologiques IDEES EAUX – Puits des Martins et Forage des Sagnes,
  • Assistance conseil TRANSITEC circulation et stationnements,
  • Étude d’aménagement de sécurité mission ALP’ETUDES traversée du village
  • Étude d’aménagement mission ALP’ETUDES secteur Clos de la Balme
  • Mise à disposition d’un agent territorial – mission archivage
  • Adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL
  • Création de 7 emplois saisonnier- saison 2023/2024
  • Déneigement du Clos de la Balme – saison 2023-2024
  • Maître d’œuvre Cœur de Village – avenant n°1
  • Mission de contrôle et CSPS SOCOTEC programme « les Diats »
  • Mission de contrôle et CSPS BUREAU VERITAS programme « cœur de village »
  • Géomètre BONIN « 3 FONTAINES ».
  • Géomètre BONIN « CLOS DE LA BALME ».
  • Travaux VRD « LES RAVIX »
  • Travaux VRD « CLOS DE LA BALME »
  • Travaux AEP« CLOS DE LA BALME »
  • Travaux VRD « LES MARTINS »
  • Acquisition de portions de terrains et voiries GTR GLYCINE/COMMUNE
  • E.S.F. Convention « MAISON DE LA MONTAGNE » secteur CLOS DE LA BALME ;
  • Attribution du montant du loyer d’un appartement bâtiment hauts plateaux
  • Revalorisation du loyer – appartement la Cure 1er étage
  • Tarifs ski de fond saison 23/24

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 04 SEPT 2023

CONVOCATION 04 SEPTEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR DU 04 SEPT 2023

Suite au manque du nombre de présents à la réunion du conseil municipal du 04 juillet 2023 et étant donné que le quorum n’était pas atteint et selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12 et L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales.

  • Mise en place des astreintes d’été pour les services techniques,
  • Groupement de commande relatif à la location et maintenance des photocopieurs
  • Demande de subvention pour la création d’un bâtiment communal et acceptation de l’offre POLLIER,
  • Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel taxe de séjour 3D Ouest,
  • Délibération modificative n° 3 (BP communal)
  • Délibération modifiant les membres de la commission d’appels d’offres

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Transfert de la compétence de l’eau
  • Modification de la délibération affectation des résultats ligne 002 budget communal,
  • Décision modificative n° 1 du budget communal ligne 002,
  • Décision modificative n° 2 du budget communal « amortissement »,
  • Convention de service commun achat public bâtiment « des diats » avec la CCMV,
  • Adhésion au groupement de commande pour la téléphonie CCMV,
  • Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs, la passerelle, les p’tits montagnards,
  • Délégué représentant de la commune au sein du CPIE,
  • Délégué représentant de la commune au sein du PNRV,
  • Convention pour une accession à prix maîtrisé avec la Société TRIGNAT Résidences permis d’aménager lieudit « les ravix »,
  • Création du compte épargnes temps.

Séance du Conseil Municipal du lundi 05 JUIN 23 à 18h

  • Modification des statuts de la CCMV portant sur la politique locale de l’habitat, les médiathèques et les groupements de commandes au 1er août 2023.
  • Approbation de la convention territoriale globale 2023-2027 CCMV.
  • Maîtrise d’ouvrage déléguée – Travaux de rénovation du parc d’éclairage public – Partenariat TE38 / PNRV / Commune Fonds « Avenir Montagnes Investissement ».
  • Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf.
  • Indemnisation annuelle des propriétaires des terrains des Rambins.
  • Indemnisation annuelle des propriétaires des terrains AD103 et AD104 pour les manifestations estivales.
  • Exploitation du Centre Equestre.
  • Redevance Occupation Domaine Public 2023
  • Fixation du loyer et attribution de l’appartement rez-de-chaussée bat la Cure RDC droit
  • Réévaluation du loyer 2023 bat La Cure 2e étage
  • Réévaluation du loyer 2023 bat Maison Collomb 2ème étage
  • Réévaluation du loyer 2023 bat Hauts Plateaux
  • Réévaluation du loyer 2023 bat Mairie

SEANCE DU 2 MAI 2023

  • Approbation des Comptes de Gestion
  • Approbation du Compte Administratif Communal
  • Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
  • Approbation du Compte Administratif Location
  • Affectation des résultats au B.P. Communal
  • Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
  • Affectation des résultats au B.P. Location
  • Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
  • Vote des taux des taxes directes locales
  • Approbations des budgets 2023 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
  • Subvention 2023 à l’Office du Tourisme
  • Création de postes temporaires saison été 2023
  • Demande de subvention au Département réfection mur extérieur est du cimetière

SEANCE DU 6 AVRIL 2023

  • Rifseep 2023.
  • Tarifs cantine et périscolaire rentrée 2023/2024,
  • Demande de subvention Région et Département bâtiment « les diats »,
  • Demande de subvention auprès de la CAF pour le bâtiment de la crèche « les 3 pommes »,
  • Création de deux postes saison été 2023,
  • Contrat prestation de nettoyage des bâtiments communaux,
  • Convention de service commun achat public 2023.
  • Adhésion au groupement de commande entre la CCMV et ses communes membres pour les travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement et des études d’investigations complémentaires.

SEANCE DU 21 MARS 2023

  • Convention de conseil et d’assistance pour l’année 2023,
  • Contrat logiciel cantine,
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38,
  • Autorisation de construire sur une propriété dépendant du domaine privé communal

SEANCE DU 30 JANVIER 2023