SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 04 SEPTEMBRE 2023
Délibération modificative n° 1 BP eau et assainissement 2023,
Études hydrogéologiques IDEES EAUX – Puits des Martins et Forage des Sagnes,
Assistance conseil TRANSITEC circulation et stationnements,
Étude d’aménagement de sécurité mission ALP’ETUDES traversée du village
Étude d’aménagement mission ALP’ETUDES secteur Clos de la Balme
Mise à disposition d’un agent territorial – mission archivage
Adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL
Création de 7 emplois saisonnier- saison 2023/2024
Déneigement du Clos de la Balme – saison 2023-2024
Maître d’œuvre Cœur de Village – avenant n°1
Mission de contrôle et CSPS SOCOTEC programme « les Diats »
Mission de contrôle et CSPS BUREAU VERITAS programme « cœur de village »
Géomètre BONIN « 3 FONTAINES ».
Géomètre BONIN « CLOS DE LA BALME ».
Travaux VRD « LES RAVIX »
Travaux VRD « CLOS DE LA BALME »
Travaux AEP« CLOS DE LA BALME »
Travaux VRD « LES MARTINS »
Acquisition de portions de terrains et voiries GTR GLYCINE/COMMUNE
E.S.F. Convention « MAISON DE LA MONTAGNE » secteur CLOS DE LA BALME ;
Attribution du montant du loyer d’un appartement bâtiment hauts plateaux
Revalorisation du loyer – appartement la Cure 1er étage
tarifs ski de fond saison 23/24
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 04 SEPT 2023
CONVOCATION 04 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR DU 04 SEPT 2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 JUILLET 2023
Suite au manque du nombre de présents à la réunion du conseil municipal du 04 juillet 2023 et étant donné que le quorum n’était pas atteint et selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12 et L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Mise en place des astreintes d’été pour les services techniques,
Groupement de commande relatif à la location et maintenance des photocopieurs
Demande de subvention pour la création d’un bâtiment communal et acceptation de l’offre POLLIER,
Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel taxe de séjour 3D Ouest,
Délibération modificative n° 3 (BP communal)
Délibération modifiant les membres de la commission d’appels d’offres
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 5 JUIN 2023
Transfert de la compétence de l’eau
Modification de la délibération affectation des résultats ligne 002 budget communal,
Décision modificative n° 1 du budget communal ligne 002,
Décision modificative n° 2 du budget communal « amortissement »,
Convention de service commun achat public bâtiment « des diats » avec la CCMV,
Adhésion au groupement de commande pour la téléphonie CCMV,
Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs, la passerelle, les p’tits montagnards,
Délégué représentant de la commune au sein du CPIE,
Délégué représentant de la commune au sein du PNRV,
Convention pour une accession à prix maîtrisé avec la Société TRIGNAT Résidences permis d’aménager lieudit « les ravix »,
Création du compte épargnes temps.
Séance du Conseil Municipal du lundi 05 JUIN 23 à 18h site internet
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 MAI 2023
Modification des statuts de la CCMV portant sur la politique locale de l’habitat, les médiathèques et les groupements de commandes au 1er août 2023.
Approbation de la convention territoriale globale 2023-2027 CCMV.
Maîtrise d’ouvrage déléguée – Travaux de rénovation du parc d’éclairage public – Partenariat TE38 / PNRV / Commune Fonds « Avenir Montagnes Investissement ».
Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale de la SEML du Golf.
Indemnisation annuelle des propriétaires des terrains des Rambins.
Indemnisation annuelle des propriétaires des terrains AD103 et AD104 pour les manifestations estivales.
Exploitation du Centre Equestre.
Redevance Occupation Domaine Public 2023
Fixation du loyer et attribution de l’appartement rez-de-chaussée bat la Cure RDC droit
Réévaluation du loyer 2023 bat La Cure 2e étage
Réévaluation du loyer 2023 bat Maison Collomb 2ème étage
Réévaluation du loyer 2023 bat Hauts Plateaux
Réévaluation du loyer 2023 bat Mairie
SEANCE DU 2 MAI 2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 6 AVRIL 2023
Approbation des Comptes de Gestion
Approbation du Compte Administratif Communal
Approbation du Compte Administratif Eau & Assainissement
Approbation du Compte Administratif Location
Affectation des résultats au B.P. Communal
Affectation des résultats au B.P. Eau & Assainissement
Affectation des résultats au B.P. Location
Approbations des budgets 2022 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
Vote des taux des taxes directes locales
Approbations des budgets 2023 : principal, eau et assainissement et hauts plateaux
Subvention 2023 à l’Office du Tourisme
Création de postes temporaires saison été 2023
Demande de subvention au Département réfection mur extérieur est du cimetière
SEANCE DU 6 AVRIL 2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 21 MARS 2023
Rifseep 2023.
Tarifs cantine et périscolaire rentrée 2023/2024,
Demande de subvention Région et Département bâtiment « les diats »,
Demande de subvention auprès de la CAF pour le bâtiment de la crèche « les 3 pommes »,
Création de deux postes saison été 2023,
Contrat prestation de nettoyage des bâtiments communaux,
Convention de service commun achat public 2023.
Adhésion au groupement de commande entre la CCMV et ses communes membres pour les travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement et des études d’investigations complémentaires.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 JANVIER 2023
Convention de conseil et d’assistance pour l’année 2023,
Contrat logiciel cantine,
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38,
Autorisation de construire sur une propriété dépendant du domaine privé communal
SEANCE DU 30 JANVIER 2023